Ancel, Pascal, 1950-....
Ancel, Pascal
Pascal Ancel
Pascal Ancel juriste français
VIAF ID: 36937333 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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arbitrage | |
Arrêts de 1988 sur l'action en responsabilité contractuelle dans les groupes de contrats, quinze ans après | |
The building as the instrument of credit. | |
Cautionnement des dettes de l'entreprise | |
Le choix du type de contrat | |
Code civil : [annoté]. | |
Les concepts contractuels français à l'heure des principes du droit européen des contrats | |
Contract chains’ liability cases. | |
La contractualisation de la production normative : [actes du colloque tenu les 11, 12 et 13 octobre 2007 à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille avec le soutien de la Mission recherche droit et justice et du Centre René Demogue] | |
Contrat et immatériel - rapport luxembourgeois | |
Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois : approche comparative | |
Le conventionnel et le juridictionnel dans le règlement des différends | |
Discretionary rights. | |
Les divergences de jurisprudence | |
La doctrine et (re)contruction d'un droit privé européen | |
Droit des obligations en 12 thèmes avec exemples détaillés | |
Droit des sûretés | |
Droit in vivo ou plaidoyer d'un membre de la "doctrine" pour la recherche juridique empirique | |
droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA | |
Les droits discrétionnaires | |
élaboration du plan de redressement judiciaire civil aspects juridiques et financiers | |
Enforceability and obligation : test concerning enforcement in private law. | |
Essential obligations in private law of the contracts. | |
Étude sur la normativité précontractuelle : recherche à partir des fautes commises en contractant | |
Force exécutoire et obligation : essai sur l'exécution forcée en droit privé. | |
Force obligatoire du contrat dans le nouveau droit français des obligations | |
Les incapacités de jouissance : étude critique d'une catégorie doctrinale | |
<<L'>>indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) | |
Insolvency proceedings under the 2005-845 of 26 July 2005 Act : impact on the law on debt security and guarantee instruments.. | |
Le juge et l'annulation du contrat | |
L'abus de droit : comparaisons franco-suisses : actes du séminaire de Genève, mai 1998 | |
The legal pluralism of justice in the Union of the Comoros and its limits. | |
Legal Scholarship and (Re-)Construction of a European Private Law. | |
L'évolution du contentieux de l'impayé : éviction ou déplacement du rôle du juge ? | |
L'illicite et le droit fiscal | |
L'immeuble comme instrument de crédit | |
L'indisponibilité des droits de la personnalité : une approche critique de la théorie des droits de la personnalité | |
Manuel de droit du crédit : DECF [épreuve n° 2] | |
The meaning of writing in legal agreements. | |
Les mécanismes correcteurs d'origine prétorienne | |
Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel | |
Modalités de la règlementation des clauses d'indexation de prix au Luxembourg, en France, Belgique et Allemagne | |
The moderating attribution of the judge in private law | |
The network of obligations and the collective accomodation debt of the elderly : Contribution to the study of the mobilisation of the law by social actors. | |
La notion d'écrit dans le domaine des actes juridiques | |
The notion of content of contract : Essay of a general theory. | |
The obligations solidaires and obligations in solidum in private civil law. | |
La patience du créancier | |
Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines | |
Le pluralisme juridique de la justice et ses limites dans l'Union des Comores | |
Le pouvoir modérateur du juge en droit privé | |
The praetorian corrective mechanisms. | |
La pratique du cautionnement bancaire | |
prise en compte par le droit du coût de la durée du procès les intérêts de retard dans le procès civil | |
Qu'est-ce qu'une introduction au droit ? : cycle de conférences organisé par le Laboratoire de droit privé de la faculté de droit de Montpellier, 2016-2017 | |
La réception du modèle français en droit civil belge : exemple d'un transfert de droit | |
Réforme des procédures civiles d'exécution, 1993: | |
Réformer le droit des contrats? : analyse comparée autour du droit luxembourgeois | |
La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété | |
Le report de la sûreté sur l'obligation de restitution : analyse de l'Article 1352-9 du Code civil | |
The report of the guarantee to secure the restitution. | |
Le réseau d'obligations et la dette d'hébergement collectif des personnes âgées : contribution à l'étude de la mobilisation du droit par les acteurs sociaux | |
"Responsabilité contractuelle" in French and "Vertragshaftung" in German law : a comparative study about the development of law in Europe. | |
Retour sur l'arrêt de l'Assemblée plénière du 6 octobre 2006, à la lumière du droit comparé | |
Sanctions du manquement à la bonne foi dans l'exécution du contrat | |
Simulation in tax law. | |
Stoppera-t-on l'estoppel? | |
Study on pre-contractual normativity : research from pre-contractual mistakes. | |
La summa divisio des droits réels et des droits personnels : étude critique | |
Le surendettement des particuliers | |
Les sûretés et les garanties du crédit dans la loi de sauvegarde des entreprises en difficulté : loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 | |
Le traitement du contentieux bancaire | |
La transmission et l'extension de la clause compromissoire dans l'arbitrage international | |
transnationalisation de l'enseignement du droit | |
Travaux dirigés d'introduction au droit et droit civil méthodologie juridique appliquée | |
The treatment of banking litigation. | |
Vers un droit commun disciplinaire? |