Aucoc, Léon (1828-1910)
Aucoc, Léon
Léon Aucoc Frans juridisch adviseur (1828-1910)
Aucoc, Jean Léon (1828- ).
Léon Aucoc jurisconsulte et administrateur français
Aucoc, Leon (1829-1910)
VIAF ID: 31992181 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/31992181
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Works
Title | Sources |
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"Allocution" prononcée dans la séance du 3 janvier 1891 | |
Assemblée générale des actionnaires du 24 avril 1893 : rapport du conseil d'administration | |
Des autorités administratives préposées à la direction des travaux publics et spécialement des ingénieurs des ponts et chaussées | |
Changements apportés depuis 1884 à la législation sur les fabriques des églises, par M. Léon Aucoc,... | |
Le Code d'organisation judiciaire de l'Empire de Russie | |
Les Collections de la législation antérieure à 1789 et leurs lacunes pour les actes des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles | |
Comptabilité des fabriques d'église. Contestations entre le trésorier et la fabrique. Compétence respective de l'Evêque, de l'autorité administrative et de l'autorité judiciaire | |
Compte-rendu des travaux du Conseil d'Etat de 1872 à 1877 | |
Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'Ecole des ponts et chaussées. | |
Le Conseil d'État avant et depuis 1789 : ses transformations, ses travaux et son personnel : étude historique et bibliographique | |
Les controverses sur la décentralisation administrative : Étude historique | |
Dictionnaire général contenant la définition de tous les mots de la langue administrative | |
discipline de la légion d'honneur et le contrôle des nominations | |
Discours d'ouverture | |
Discours prononcé à la Société de législation comparée | |
Discours prononcés aux obsèques de M. de Franqueville, conseiller d'État, directeur général des ponts et chaussées et des chemins de fer. [Par MM. Albert Christophle, Léon Aucoc, de Boureuille, Kleitz, Lalanne.] | |
Donation du domaine de Chantilly à l'Institut de France actes authentiques des 25 octobre et 29 décembre 1886, décret d'autorisation du 20 décembre 1886, codicilles | |
Du Caractère et des effets des actes administratifs qui délimitent le domaine public, notamment le lit des cours d'eau navigables et flottables et le rivage de la mer | |
Eléments de droit civil russe de M. Lehr | |
établissements publics et la loi du 4 février 1901 | |
étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale | |
Funérailles de M. E. de Pressensé,... le vendredi 10 avril 1891 | |
Funérailles de M. Émile Boutmy,... le... 28 janvier 1906 | |
Funérailles de M. Vuitry, membre de l'Académie, le... 27 juin 1885 | |
juridiction administrative et les préjugés | |
La Justice administrative en France | |
De la compétence respective du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif en matière d'autorisation de travaux publics .... | |
De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières | |
De la dérivation des sources pour l'alimentation des villes | |
De la propriété des églises paroissiales et des presbytères | |
Léon Aucoc, un légiste au XIXe siècle | |
L'inauguration des chemins de fer en France. Sa véritable date | |
L'Institut de France et les anciennes académies | |
DES MOYENS EMPLOYES POUR CONSTITUER LE RESEAU DES CHEMINS DE FER FRANCAIS | |
[Notice historique sur la vie et les travaux de M. Fustel de Coulanges] | |
Notions sur l'histoire des voies de communication en France | |
Des Obligations respectives des fabriques et des communes relativement au dépenses du culte catholique et en particulier au logement des curés et desservants | |
Organisation et attributions des pouvoirs publics | |
page de l'histoire du droit administratif M. Boulatignier | |
question des propriétés primitives | |
Rapport au garde des sceaux ministre de la justice sur les travaux du comité de législation étrangère | |
Rapport sur le concours relatif à l'institution du jury en France et en Angleterre | |
Recours au Conseil d'état de Mgr le duc d'Aumale et M. Michel Lévy contre la décision du ministre de l'intérieur du 18 juin 1866. Plaidoieries de MMes Courot et Groualle, avocats. Conclusions de M. Aucoc, commissaire du gouvernement. Décret du 9 mai 1867. Annexes... | |
Des recours pour excès de pouvoirs devant le conseil d'Etat | |
Des réglements d'administration publique et de l'intervention du conseil d'état dans la rédaction de ces règlements | |
Séance publique annuelle du... 28 novembre 1891, présidée par M. Léon Aucoc | |
Des Sections de commune. des droits, des charges, des ressources propres des sections, de la gestion de leurs biens et de la représentation de leurs intérêts | |
Sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent... par Léon Aucoc,... 2e édition... | |
tarifs des chemins de fer et l'autorité de l'Etat | |
Ueber die zur Entwickelung des französischen Eisenbahn-Netzes angewendeten Mittel und insbesondere die Verträge, Betreffend die Staatsgarantie und die Theilung des Reinerträgnisses | |
Voirie. Rues. Décret du 26 mars 1852. Expropriation d'immeubles placés en dehors des alignements, mais non susceptibles de recevoir des constructions salubres. Déclaration d'utilité publique. Compétence |