Gustave Colin personnalité politique française
Colin, Gustave 1814-1880
VIAF ID: 313412969 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Chambre de commerce de Besançon et l'impôt sur le sel, par Gustave Colin,... | |
Coup d'oeil sur les origines de Pontarlier, à propos de la découverte de tuiles gallo-romaines, par G. Colin | |
Dernier épisode de la conquête de la Franche-Comté. Lettres de grâces accordées par le roi Louis XIV à vingt habitants du hameau de Breuche-la-Grand, canton de Faucogney (Haute-Saône), en date du [ ] juillet 1677 (publiées par Gustave Colin) | |
Proposition de loi concernant les associations fromagères des départements de l'Est, présentée par M. Colin,... (7 décembre 1876.) | |
Proposition de loi tendant à compléter les art. 17 et 22 de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Colin,... (31 mars 1879.) | |
Rapport... (1°Abrogation de l'art. 5 de la loi du 26 mars 1872 ; 2°Assimilation des droits sur l'absinthe à ceux des liqueurs et fruits à l'eau-de-vie), par M. Colin,... (22 juillet 1879.) | |
Rapport... (Autorisation au département de la Charente-Inférieure de contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun et de s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales), par M. Colin,... (26 juillet 1879.) | |
Rapport... (Institution d'assises correctionnelles), par M. Colin,... (17 mai 1878.) | |
Rapport... (Modification des art. 1 et 3 de la loi du 25 mai 1838 et extension de la compétence des juges de paix en diverses matières), par M. Colin,... (1er avril 1878.) | |
Rapport... (Surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Neufchâteau), par M. Colin,... (19 mars 1878.) | |
Rapport... (Zones pour la vente sur les frontières du tabac scaferlati à prix réduit), par M. Colin,... (16 novembre 1878.) |