Gasté, Joseph de 1811-1893
Gasté, Joseph-Alexandre-Adélaïde de 1811-1893
Joseph de Gasté
VIAF ID: 311502194 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Allocution de M. de Gasté, doyen d'âge (13 janvier 1891.) | |
Chemin stratégique de Cherbourg à Brest | |
Les députés bretons : de 1789 à 1983 | |
A MM. les électeurs... de la Manche. (Signé : J. de Gasté. [24 mars 1848.]) | |
moyen de vivre pour dix sous par jour,... | |
Projet de résolution tendant à faire siéger la chambre des députés pendant les vacances de Pâques et la première session des conseils généraux en 1881 et à nommer une commission de 33 membres siégeant chaque matin et chargée de faire hâter et terminer l'examen de toutes les questions soumises depuis le 12 novembre 1877 à la chambre des députés | |
Projet de résolution tendant à une addition au paragraphe premier de l'article 83 du Règlement de la Chambre, présenté par MM. Isambard,... et de Gasté,... (27 octobre 1891.) | |
Proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs pensions de retraite dans la marine et dans l'armée de terre, notamment celles des veuves | |
Proposition de loi ayant pour objet d'envoyer au Sénat chaque budget partiel aussitôt après son adoption par la Chambre des députés | |
Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de conseiller général, de conseiller municipal et de maire | |
Proposition de loi relative à la liberté de l'enseignement (renvoyé à la commission de l'enseignement supérieur n° 1239) | |
Proposition de loi sur les pensions des officiers, des assimilés et autres fonctionnaires de l'armée de mer, présentée par M. de Gasté, député (28 oct. 1878) | |
Proposition de loi tendant à abroger le décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons | |
Proposition de loi tendant à établir la nouvelle manufacture de tabacs à Brest au lieu de la construire à Dijon | |
Proposition de loi tendant à faire accorder des allocations supplémentaires aux militaires, marins, et ouvriers retraités avant les lois du 26 avril 1855 et du 21 juin 1856, des 25 et 26 juin 1861, du 28 juin 1862, et aux veuves des militaires, marins et ouvriers de la Marine et de la Guerre | |
Proposition de loi tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles | |
Proposition de loi tendant à modifier les lois constitutionnelles en retirant au Président de la République le droit de dissoudre la Chambre des députés, sur l'avis conforme du Sénat, et au Sénat le droit de nommer des Sénateurs inamovibles en remplacement de ceux qui viendraient à mourir | |
Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 27.375 Fr. au chapître IV du Budget de la Marine, pour donner aux maîtres charpentiers, calfats, voiliers, le titre et la solde de premier maître et leur permettre de concourir désormais aux examens pour obtenir le grade d'enseigne de vaisseau | |
Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles présentée par M. de Gasté,... (6 mai 1890.) | |
Proposition portant modification de l'art. 84 du Règlement, présentée par M. de Gasté, député (14 juin 1879) | |
Proposition tendant à réduire l'intérêt de la rente française 5 % | |
Rapport sommaire fait au nom de la 31e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Letellier et Maujan ayant pour objet : 1 ° d'assimiler aux projets du Gouvernement les propositions d'initiative parlementaire ; 2 ° de décider que les propositions de loi sur lesquelles un rapport a été fait et distribué à la Chambre ne seront pas caduques à la fin de la Législature par M. J. de Gasté,... (15 juin 1893.) |