Lamesle, Gilles, 1712?-1791
Lamesle, Gilles 171X-1791
Lamesle, Gilles, ca. 1710-1791
Lamesle, Gilles
VIAF ID: 311031775 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/311031775
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Lamesle, Gilles
- 100 1 _ ‡a Lamesle, Gilles ‡d 171X-1791
- 100 1 _ ‡a Lamesle, Gilles, ‡d 1712?-1791
- 100 1 _ ‡a Lamesle, Gilles, ‡d 1712?-1791
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Works
Title | Sources |
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Arrest contradictoire de la cour des aydes, du 21 may 1746 qui sans avoir égard aux interventions & requêtes des syndic & jurés de la communauté des vinaigriers de Paris, ni aux requêtes de Claude Leroux, Charles-François Dautray & autres, maîtres vinaigriers, en tant que touche les appellations des sentences de l'Election de Paris, qui confisquent avec amende & dépens, au profit de Jacques Forceville, & Thibault Larue, adjudicataires des fermes générales de Sa Majesté,... | |
Arrêt de la cour des aides de Paris | |
Arrêt du Conseil d'État du Roi, et lettres patentes, du 3 août 1771 , registrées en Parlement le quatre septembre suivant : portant que les aréometres, ou pese-liqueurs, inventés & fabriqués par le sieur Cartier, seront employés pour la vérification des eaux-de-vie simples, rectifiées, ou esprits de-vin | |
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui confirme deux sentences rendues en la capitainerie royale de Sénart, contre le sieur Le Paige, seigneur de Quincy, pour fait de chasse. Du 24 janvier 1780. Extrait des registres du Conseil d'État.. | |
Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui suspend en Alsace, l'exécution de la déclaration du 4 mai 1749, et ordonne celle de l'article XXIII de la déclaration du 1er août 1721, dans les trois lieues de cette province, limitrophes aux Trois évêchés, à la Lorraine, à la Franche-Comté et au Montbéliard ; et portant réglement pour la police desdites trois lieues relativement à la vente et à la consommation du tabac. Du 23 octobre 1774. Extrait des registres du Conseil d'État | |
Arrêt du Conseil d'État du Roy , qui ordonne que tous les arriere-baux & abonnemens faits par Éloy Brichard, fermier ou régisseur des droits de marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, ou par ses predecesseurs, & qui n'ont pas encore été renouvellés par Jean-Jacques Prévost, adjudicataire général des fermes, seront continués à son profit pendant les six années de son bail,... | |
Arrêt du parlement de Rouen du 20 mai 1749, qui ordonne l'exécution de celui du 4 décembre dernier, et qui maintient le sieur Durey de Sauroy dans les droits de coutume... droit de péage... droits de mesurage, d'aulnage et poids-le-Roi suivant l'usage des marchés circonvoisins de Verneuil... | |
Aydes. . Inspecteurs aux boucheries. Instruction. MDCCXLIV | |
Catalogue des livres de feu M. Lamesle, imprimeur des fermes, dont la vente se fera le mercredi 25 janvier 1792, & jours suivans, à quatre heures de relevée, en sa maison, rue Saint-Louis en l'Isle, vis-à-vis l'Arcade de Bretonvilliers. | |
Déliberation du premier février 1743. Concernant les capitaines généraux, brigadiers, et autres employés | |
Elevation à Jésus-Christ Notre Seigneur sur sa Passion et sa mort, contenant des réflexions de piété sur ces Mystères, pour servir de sujets de méditation durant le Carême, & les vendredis de l'année. Par un prêtre de l'Oratoire de Jésus. Revûe, corrigée & augmentée. | |
Etat du régiment des gardes françoises du Roi, à la revue de Sa Majesté. Le 4 Mai 1768. | |
Instruction aux employés des fermes du Roy dans les directions d'Amiens & de Saint-Quentin, au sujet de leurs exercices dans les trois lieuës d'Artois, du Cambresis & du Hainault, limitrophes à la Picardie ou au Soissonnois, en exécution de la déclaration du Roy du 9. avril 1743." | |
Instruction concernant les droits sur les papiers et parchemins timbrés, 1772: | |
Instruction générale . L'instruction générale rédigée en 1728, par MM. les Fermiers généraux & sous-fermiers des différentes généralités sujettes au droit d'Aides, avoit pour objet l'exécution des lettres-patentes du 2 mars de la même année, & tendoit seulement à établir, dans la suite des eaux-de-vie, un ordre uniforme & propre à assurer les destinations, en prévenant les versements, mais encore à faciliter aux redevables, les obligations que ce règlement leur impose,... | |
Jurisprudence du Conseil, ancienne, moderne et actuelle, sur la matiere des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquest et indemnité : démontrée par principes, & confrontée avec les maximes de la jurisprudence des cours & autres tribunaux, & avec les sentimens des meilleurs auteurs ... avec des observations sur les droits d'échanges | |
Lettres patentes du Roi , du quinze août mil sept cent soixante-dix-sept, registrées en la cour des Aides, le 30 dudit mois, qui, dérogeant aux Lettres patentes du 29 août 1761, en ce qu'elles permettent l'entrée dans Paris, en exemption de tous droits, des quantités indéfinies de raisons,... | |
Mémoire pour Julien Alaterre et Laurent David ; contre le sieur Moussu, épicier-distillateur ; et les RR. PP. Célestins | |
office de la sainte Vierge à l'usage de l'ordre des frères prêcheurs | |
petit paroissien imprimé de nouveau et complet ; contenant l'office des dimanches et fêtes, suivant le nouveau bréviaire et missel de Paris & de Rome ; augmenté de prime, des processions de la fête du S. Sacrement, bénédiction & messe du mariage ; avec les Sept Pseaumes sans renvois | |
Plaise à Monsieur Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement avoir pour recommandé le bon droit pour les Sieurs, et Demoiselle Buisson, héritiers du Sieur Jacques Buisson, leur Pere, demandeurs en entérinement de requête civile : contre les Sieurs Saladin et Consorts, deffendeurs | |
Sentence contradictoire de l'élection de Paris, du 18 janvier 1774 , qui condamne le sieur Hatry, marchand epicier, à payer à Julien Alaterre, adjudicataire des Fermes générales unies de France, les droits d'entrée des eaux-de-vie rectifiées, à lui arrivées le 21 mai 1773, en conséquence de l'essai qui en a été fait avec l'aréometre ordonné par les lettres patentes du 3 août 1771 & déposé au greffe de ladite élection,... | |
Sentence contradictoire sur délibéré de l'élection de Paris. Du 8 juin 1774 ; qui ordonne que l'ordonnance du mois de juin 1680, la déclaration du Roi, du mois de décembre 1686 ; celle du 10 octobre 1689, les arrêts du Conseil & lettres patentes des 4 & 13 septembre 1717, 24 novembre & 22 décembre 1722, 4 juin 1726 & 18 août 1750, & 15 mai 1752, seront exécutés selon leur forme & teneur ; en conséquence enjoint aux voituriers & conducteurs de vin, eau-de-vie, biere, cidre, poiré & autres boissons, tant par eau que par terre, d'être porteurs de congés & lettres de bvoitures en bonne forme,... | |
Sentence de l'élection de Paris , qui condamne le nommé Desormeaux en 500 liv. d'amende & en 50 liv. de dommages & intérêts, pour avoir fait rebellion aux employés de la barrière de S. Michel, & avoir refusé la visite ; & lui fait défenses de récidiver sous peine de punition exemplaire. Du 18 mars 1756 |