Chaussier, Jacques 1835-19..
Jacques Chaussier French politician (1835-1914)
Chaussier, Jacques, 1835-1914
Jacques Chaussier personnalité politique française
VIAF ID: 309574865 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Aux électeurs de Saint-Martin-en-Bresse | |
Lettre à mes compatriotes. (7 juillet 1881.) | |
Lettre de M. Jacques Chaussier, député, à un ami | |
Proposition de loi... (Modification du mode d'appel pour les périodes d'exercices des réservistes faisant vingt-huit jours), présentée par M. Chaussier,... (18 novembre 1901.) | |
Rapport... (Modification de l'article 509 du Code de commerce), par M. Chaussier,... | |
Rapport... (Proposition de loi tendant à décider que les effets de commerce échus un dimanche ou un jour férié légal ne seront payables que le lendemain), par M. Chaussier,... (5 février 1904) | |
Rapports de l'Église et de l'État dans le passé jusqu'à nos jours, loi de 1901 sur les associations et les congrégations, conférence faite par M. Jacques Chaussier,... dans diverses communes de la 2e circonscription de Chalon-sur-Saône |