Le Pelletier de La Houssaye, Félix, 1663-1723
Félix Le Peletier de La Houssaye
Félix Le Peletier de La Houssaye personnalité politique française
VIAF ID: 309561582 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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La grande généralité de Montauban sous Louis XIV : Quercy, Rouergue, Gascogne, Pays de Foix ; d'après le "Mémoire pour l'instruction du duc de Bourgogne" (1699) et son complément par A. Cathala-Coture (1713). | |
Memoire pour le sieur de La Couture, marchand à Roüen, demandeur & deffendeur. Contre le sieur Sohier, se disant banquier à Paris, deffendeur & demandeur. | |
Mémoire, pour le sieur Jogues syndic du clergé du diocèse d'Orléans, Claude Odigier receveur des décimes dudit diocèse, demandeurs. Contre le sieur Huguet de Sémonville administrateur de la commanderie de Boigny, défendeur. Et encore pour les sieurs agents généraux du clergé de France, intervenants pour le syndic du clergé dudit diocèse d'Orléans. Contre le sieur marquis de Dangeau grand maître, syndics, chevaliers et commandeurs de l'ordre de Saint-Lazare, prenant le fait et cause dudit sieur Huguet de Sémonville | |
Mémoire, pour maître Martin Berrouet, curé de la paroisse d'Ainhoa, diocèse de Bayonne, défendeur. Contre dom François de Borda, abbé régulier de l'abbaye d'Urdax en Espagne, demandeur en règlement de juges. | |
Ordonnance renduë contre divers particuliers, faute d'avoir fait enregistrer leurs armoiries conformément aux édit & arrests du Conseil d'Estat du Roy . Du quatriéme juin 1697. | |
Requête servant de réponse, pour messire François de Chaliveau, abbé commendataire de l'abbaye de St-Jean-au-Mont-lès-Thérouanne. Contre les religieux de l'abbaye de Saint-Jean-au-Mont de la ville d'Ypres. | |
Second mémoire pour les consuls, habitants et communauté de la ville de Die en Dauphiné. Pour servir de répliques à celui de Monsieur l'évêque et comte de Die, signifié le 30 janvier dernier, en l'instance de référé pendante entre les parties |