Durand de Maillane, Pierre-Toussaint, 1729-1814
Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
Durand de Maillane, Pierre-Toussaint, 1729-1814, avocat
Durand de Maillane, Pierre-Toussaint
Durand de Maillane, M. 1729-1814
Durand de Maillane, Pierre Toussaint de 1729-1814
Durand de Maillane (Pierre Toussaint), M., 1729-1814
Pierre-Toussaint Durand de Maillane
Durand de Maillane, Pi©·rre Toussaint, 1729-1814
VIAF ID: 29642211 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/29642211
Preferred Forms
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- 100 0 _ ‡a Pierre-Toussaint Durand de Maillane
4xx's: Alternate Name Forms (113)
Works
Title | Sources |
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Addition importante a l'examen critique du plan de constitution, par Durand-Maillane | |
Brunet, J.-M. Le parfait notaire apostolique ... 1775: | |
Codex canonum vetus Ecclesiae romanae, ab Hadriano Papa I, Carolo Magno quondam oblatus... | |
Der[ni]er état du midi | |
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale... | |
Discours de Durand Maillane sur les fêtes decadaires ; et la liberté des cultes. | |
Extrait du no. 35 du Surveillant de la législature : extrait d'une lettre de M. Durand de Maillane, de St. Remi le 25 octobre 1791 . Au rédacteur du Surveillant de la législature, Arles Bouches du Rhône, ce 14 novembre 1791 | |
Fragment historique sur le 31 mai | |
Histoire apologétique | |
Histoire de la Convention nationale | |
Histoire du droit canon, : pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique | |
Institutes du droit canonique [de J. P. Lancellotti] | |
Lettre écrite à l'auteur de la feuille qui a pour titre «L'ami des patriotes» | |
Les Libertés de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre et la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou et sur les recueils de M. Pierre Dupuy,... | |
Mémoire pour la dame Elisabeth Millo, veuve de Ciprien Rosseti, Pierre-Antoine Rosseti prêtre, autre Pierre-Antoine Rosseti, tous les trois de la commune de la Turbie, et André Rosseti de celle de Gorbie, appelans, quant à ce, du jugement rendu par le tribunal d'arrondissement séant à Monaco, le 8 messidor an 11 : contre le Sieur Chrisostome Giraudi, propriétaire, de la Turbie, aux qualités qu'il agit, Barthelemi, Catherine et Magdeleine Barbera de la même commune, intimés.. | |
Mémoires sur les assemblées parlementaires de la révolution. | |
Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an V relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 8 frimaire an V | |
Opinion de M. Durand-Maillane, député du département des Bouches-du-Rhône, sur l'affaire de M. de Monaco . Prononcée le 10 septembre 1791. | |
Opinion de monsieur Durand de Maillane, député de la sénéchaussée d'Arles, sur les divers plans de constitution, et la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen ; prononcé par lui dans la séance de l'Assemblée nationale du premier août 1789 | |
Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions posées pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs | |
Plan de code civil et uniforme pour toute la République française , lu au comité de Législation, le 8 juillet 1793, l'an deuxième de la République, par Durand-Maillane, membre de ce comité ; imprimé par ordre du comité de Législation. | |
Projet de loi, proposé par le Comité ecclésiastique, sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes | |
Proposition de Durand-Maillane, sur le meilleur mode de jugement, faite à la tribune dans la séance du 17 juin, & communiquée le soir même au Comité de salut public, dans les termes suivans | |
R et D en Suède : le plan triennal 1987-88/1989-90 | |
Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le prévôt-général de la maréchaussée de cette province | |
Rapport et projet de décret sur la police intérieure des prisons, présentés au nom du Comité de législation | |
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations et les patronages laïques | |
Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur | |
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien François | |
Réponse de Durand-Maillane, au mémoire de Fréron, sur le Midi. | |
Suite et défense du rapport, sur les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages |