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Hüe de Miromesnil, Armand Thomas, 1723-1796 Sudoc [ABES], France National Library of France National Library of the Czech Republic

Miromésnil, Armand Thomas Hue de 1723-1796 ISNI German National Library

Miromesnil, Armand-Thomas Hue de National Library of the Netherlands RERO - Library Network of Western Switzerland

Armand Thomas Hue de Miromesnil Wikidata

VIAF ID: 29524866 (Personal)

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Title Sources
Almanach de Normandie, année 1790, présenté à Mgr de Miromesnil, ancien garde des sceaux de France. Sudoc [ABES], France
Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton ; avec des observations historiques & critiques... Ouvrage également utile... pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. Houard... Nouvelle édition. Tome premier [-second]. Sudoc [ABES], France
Correspondance politique et administrative de Miromesnil, premier président du parlement de Normandie Sudoc [ABES], France National Library of the Netherlands RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France
Coutume de Normandie, dans un ordre naturel, par M. Le Conte, ancien avocat au Parlement. Sudoc [ABES], France
Edit du roi, au sujet des cautionnement à fournir par les Régisseurs des maisons de Commerce, établis dans les Echelles du Levant & de Barbarie, ou qui s'y établiront à l'avenir.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, concernant la Judicature Royale de Toulon, & l'Office de Juge de cette Judicature.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, concernant la vente des immeubles des Hôpitaux.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant création de 200000 liv. de rente héréditaire au profit du Pays de Provence, moyennant la finance principale de quatre millions, payable par ledit Pays au Trésor Royal.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant création de douze Charges de Barbiers-Perruquiers, Baigneurs & Etuvistes dans la ville de Marseille.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant désunion pour l'avenir des Offices de Notaire & de Procureur en la Ville & Sénéchaussée de Digne.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un Dépôt des papiers publics des colonies.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant exemption des droits de Péage corporels sur les Juifs.. Sudoc [ABES], France
Edit du roi, portant rétablissement des Offices de Substituts en la Cour des Comptes, Aides & Finances d'Aix.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant suppression de tous les Offices de Receveurs & Contrôleurs généraux des Domaines & Bois, Receveurs particuliers desdits Bois, Receveurs, gardes généraux & Collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les Maîtrises des Bois, Eaux & Forêts.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude, dans les Domaines du roi, & dans tous ceux tenus par engagement ; aboliton générale du Droit de suite sur les Serfs & Main-mortables.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, qui fixe les Privileges des Sujets des Etats du Corps Helvétique dans le Royaume.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, qui révoque le privilège de Ville d'arrêt personnel.. Sudoc [ABES], France
Edit du Roi, qui unit l'Office de Lieutenant général des Soumissions en la Sénéchaussée de Marseille au Corps de ladite Sénéchaussée.. Sudoc [ABES], France
Encyclopédie méthodique Sudoc [ABES], France
Exercice des commerçans, contenant des assertions consulaires sur l'edit du mois de novembre 1563, le titre XVI de l'ordonnance du mois d'avril 1667 ; ensemble sur l'edit du mois de janvier 1718, portant établissement d'une jurisdiction consulaire en la ville de Valenciennes : avec les déclarations interprétatives, & des arrêts de réglement. Des ideés, projets & pareres sur la partie des lettres de change.... Sudoc [ABES], France
Fables. Sudoc [ABES], France
Fabulae selectae Fontanii è Gallico in Latinum sermonem conversae, in usum studiosae juventutis, authore J.B. Giraud, presbitero congregat. oratorii domini Jesu,Rothom. academiae socio.. Sudoc [ABES], France
Hymne au soleil, suivi de plusieurs morceaux du même genre. Par M. l'abbé de Reyrac, censeur royal, correspondant de l'Académie royale des inscriptions & belles-lettres de Paris, &c. Cinquieme édition. Sudoc [ABES], France
Jurisprudence dédiée et présentée a Monseigneur Hue de Miromesnil ... National Library of the Netherlands Sudoc [ABES], France
L'art du distillateur liquoriste ; contenant le bruleur d'eaux-de-vie, le fabriquant de liqueurs, le débitant, ou le cafetier-limonnadier. Par M. Demachy, de l'Académie des curieux de la Nature, de celles de Berlin & de Rouen, & maître apothicaire de Paris.. Sudoc [ABES], France
Lettre de Mgr le garde des sceaux à M. Lenoir. (Signé : Hue de Miromesnil.) National Library of France
Lettres Patentes du Roi, contenant approbation, ratification & confirmation du contrat de vente de l'ancien Arsenal des Galeres de Marseille, passé aux Maire, Echevins, Assesseur & Communauté de ladite Ville.. Sudoc [ABES], France
Lettres Patentes du Roi, portant abolition du droit d'Aubaine, en faveur des sujets du Roi d'Angleterre.. Sudoc [ABES], France
Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent la vente des biens de la prétendue Communauté des Bernardines d'Entrevaux.. Sudoc [ABES], France
Mélanges de poësies, &. &c. &c. RERO - Library Network of Western Switzerland
Nouveau commentaire portatif de la Coutume de Normandie, à laquelle on a ajoûté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Sudoc [ABES], France
Observations sur le réglement des tutelles, arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 mars 1673. Par M. Cauvet, avocat au Bailliage & siège présidial de Caen.. Sudoc [ABES], France
Oeuvres de Maitre Henri Basnage, écuyer, seigneur du Franquesnei..., contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie, et son traité des hypothèques. Sudoc [ABES], France
Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées a monseigneur le garde des sceaux de France. Tome troisieme. Contenant les traités de la procédure civile & criminelle. Sudoc [ABES], France
Plan de l'Énéide de Virgile, ou exposition raisonnée de l'économie de ce poème, pour en faciliter l'intelligence; ouvrage dans lequel on discute quel a été le but principal de l'auteur en composant son poème. Par M. Vicaire, professeur émérite d'éloquence, et ancien recteur de l'Université de Paris National Library of France
Procés verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi douze novembre 1774. Sudoc [ABES], France
Recherches sur les anciennes monnoies du comté de Bourgogne, avec quelques observations sur les poids & mesures autrefois en usage dans la même province. Ouvrage qui a remporté le prix au jugement de l'Académie de Besançon. Par un bénédictin de la congrégation de St. Vanne, membre de plusieurs Académies.. Sudoc [ABES], France
Traité des dépôts volontaires, nécessaires, judiciaires, et autres, sous lesquels sont compris les gageures, les epaves, les trésors, & les effets perdus & retrouvés, selon les principes du droit français & du droit romain, dédié à Monseigneur le Garde des Sceaux, par Me Aublet de Maubuy, avocat au Parlement de Paris.. Sudoc [ABES], France

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