Hüe de Miromesnil, Armand Thomas, 1723-1796
Miromésnil, Armand Thomas Hue de 1723-1796
Armand Thomas Hue de Miromesnil
Miromesnil, Armand-Thomas Hue de
VIAF ID: 29524866 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Almanach de Normandie, année 1790, présenté à Mgr de Miromesnil, ancien garde des sceaux de France. | |
Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton ; avec des observations historiques & critiques... Ouvrage également utile... pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. Houard... Nouvelle édition. Tome premier [-second]. | |
Correspondance politique et administrative de Miromesnil, premier président du Parlement de Normandie. | |
Coutume de Normandie, dans un ordre naturel, par M. Le Conte, ancien avocat au Parlement. | |
Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois. Dédié à Monseigneur le Marquis de Miromenil, Chevalier, Garde des Sceaux de France, Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville, Chevalier , Conseiller au Parlement de Nancy. Tome premier. | |
Edit du roi, au sujet des cautionnement à fournir par les Régisseurs des maisons de Commerce, établis dans les Echelles du Levant & de Barbarie, ou qui s'y établiront à l'avenir.. | |
Edit du Roi, concernant la Judicature Royale de Toulon, & l'Office de Juge de cette Judicature.. | |
Edit du Roi, concernant la vente des immeubles des Hôpitaux.. | |
Edit du Roi, portant création de 200000 liv. de rente héréditaire au profit du Pays de Provence, moyennant la finance principale de quatre millions, payable par ledit Pays au Trésor Royal.. | |
Edit du Roi, portant création de douze Charges de Barbiers-Perruquiers, Baigneurs & Etuvistes dans la ville de Marseille.. | |
Edit du Roi, portant désunion pour l'avenir des Offices de Notaire & de Procureur en la Ville & Sénéchaussée de Digne.. | |
Edit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un Dépôt des papiers publics des colonies.. | |
Edit du Roi, portant exemption des droits de Péage corporels sur les Juifs.. | |
Edit du roi, portant ordonnance pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de ce Pays de Provence.. | |
Edit du Roi, Portant rétablissement de la Chambre des Eaux & Forêts, unie au Parlement de Provence.. | |
Edit du Roi, portant suppression de tous les Offices de Receveurs & Contrôleurs généraux des Domaines & Bois, Receveurs particuliers desdits Bois, Receveurs, gardes généraux & Collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les Maîtrises des Bois, Eaux & Forêts.. | |
Edit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude, dans les Domaines du roi, & dans tous ceux tenus par engagement ; aboliton générale du Droit de suite sur les Serfs & Main-mortables.. | |
Edit du Roi, qui fixe les Privileges des Sujets des Etats du Corps Helvétique dans le Royaume.. | |
Edit du Roi, qui révoque le privilège de Ville d'arrêt personnel.. | |
Edit du Roi, qui unit l'Office de Lieutenant général des Soumissions en la Sénéchaussée de Marseille au Corps de ladite Sénéchaussée.. | |
Encyclopédie méthodique | |
Essai sur le traitement des dartres, avec un recueil d'observations qui démontrent l'efficacité de l'extrait de douce-amère pour la guérison de cette maladie ; Par M. Bertrand de la Gresie, docteur en médecine & en chirurgie de la faculté de Montpellier, correspondant de la Société Royale de médecine de Paris, & de la Société Royale des sciences de Montpellier, chirurgien-major en survivance au Régiment de S. A. S. Monseigneur le Duc de Bourbon.. | |
Exercice des commerçans, contenant des assertions consulaires sur l'edit du mois de novembre 1563, le titre XVI de l'ordonnance du mois d'avril 1667 ; ensemble sur l'edit du mois de janvier 1718, portant établissement d'une jurisdiction consulaire en la ville de Valenciennes : avec les déclarations interprétatives, & des arrêts de réglement. Des ideés, projets & pareres sur la partie des lettres de change.... | |
Fables. | |
Fabulæ selectæ Fontanii è gallico in latinum sermonem conversæ in usum studiosæ juventutis, authore J. B. Giraud, presbitero congregat. Oratorii Domini Jesu, Rothom. academiæ socio.. | |
Hymne au soleil, suivi de plusieurs morceaux du même genre. Par M. l'abbé de Reyrac, censeur royal, correspondant de l'Académie royale des inscriptions & belles-lettres de Paris, &c. Cinquieme édition. | |
Jurisprudence dédiée et présentée a Monseigneur Hue de Miromesnil ... | |
L'art du distillateur liquoriste ; contenant le bruleur d'eaux-de-vie, le fabriquant de liqueurs, le débitant, ou le cafetier-limonnadier. Par M. Demachy, de l'Académie des curieux de la Nature, de celles de Berlin & de Rouen, & maître apothicaire de Paris.. | |
Lettre de Mgr le garde des sceaux à M. Lenoir. (Signé : Hue de Miromesnil.) | |
Lettres Patentes du Roi, contenant approbation, ratification & confirmation du contrat de vente de l'ancien Arsenal des Galeres de Marseille, passé aux Maire, Echevins, Assesseur & Communauté de ladite Ville.. | |
Lettres Patentes du Roi, En faveur de la Ville Impériale de Reutlingen, pour l'exemption du droit d'Aubaine & la liberté du Commerce.. | |
Lettres patentes du roi, portant abolition du Droit d'Aubaine en faveur des Sujets du Roi d'Angleterre. Données à Versailles le 18 janvier 1787. Registrées en Parlement le 31 mars 1787 | |
Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent la vente des biens de la prétendue Communauté des Bernardines d'Entrevaux.. | |
Mélanges de poësies, &. &c. &c. | |
Nouveau commentaire portatif de la Coutume de Normandie, à laquelle on a ajoûté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. | |
Observations sur le réglement des tutelles, arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 mars 1673. Par M. Cauvet, avocat au Bailliage & siège présidial de Caen.. | |
Oeuvres de Maitre Henri Basnage, écuyer, seigneur du Franquesnei..., contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie, et son traité des hypothèques.. | |
Œuvres posthumes de M. Pothier | |
Plan de l'Énéide de Virgile, ou exposition raisonnée de l'économie de ce poème, pour en faciliter l'intelligence; ouvrage dans lequel on discute quel a été le but principal de l'auteur en composant son poème. Par M. Vicaire, professeur émérite d'éloquence, et ancien recteur de l'Université de Paris | |
Procés verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi douze novembre 1774. | |
Recherches sur les anciennes monnoies du comté de Bourgogne, avec quelques observations sur les poids & mesures autrefois en usage dans la même province. Ouvrage qui a remporté le prix au jugement de l'Académie de Besançon. Par un bénédictin de la congrégation de St. Vanne, membre de plusieurs Académies.. | |
Traité des dépôts volontaires, nécessaires, judiciaires, et autres, sous lesquels sont compris les gageures, les epaves, les trésors, & les effets perdus & retrouvés, selon les principes du droit français & du droit romain, dédié à Monseigneur le Garde des Sceaux, par Me Aublet de Maubuy, avocat au Parlement de Paris.. |