Rigaud, M., juriste
Rigaud, E.
Rigaud, Esprit 1797-1885
Rigaud, Esprit
Simon-Esprit-Louis Rigaud avocat, juriste et homme politique français
VIAF ID: 287377584 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/287377584
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Works
Title | Sources |
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Archives du notariat et des officiers ministériels | |
Assemblée nationale constituante. Aux électeurs des Pyrénées-Orientales | |
Contrôleur de l'enregistrement (Reproduction numérique) | |
Examen doctrinal de quelques prétentions des notaires de Paris, mémoire présenté par Me Girardin, notaire à Versailles, à la Chambre des notaires de son arrondissement. - Consultation de MM. Hébert et Rigaud. [27 mars 1856.] | |
Journal des communes (Paris. Reproduction numérique) | |
Journal des communes recueil périodique de décisions administratives et judiciaires... | |
Journal du notariat (Paris) | |
Légilocal (Paris) | |
Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871, ainsi que les instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque département et la liste des conseillers généraux | |
Questions et avis sur la propriété littéraire. 1° Le légataire universel de la fille d'un auteur d'ouvrages littéraires... jouit-il des droits d'auteur en concurrence avec les enfants d'un autre fils de l'auteur ? 2° Le pacte de famille intervenu entre les enfants dans la liquidation et partage de la succession de l'auteur doit-il au besoin faire la loi des parties ?... [par Pagès.] - Adhésions motivées de M. Riché,... Me Duvergier,... Me Rigaud,... | |
Revue du notariat et de l'enregistrement | |
Supplément au Répertoire général d'administration municipale et départementale... et table analytique du "Journal des communes" de 1870 à 1880 | |
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI | |
Woordenboek voor de registratie, bevattende eene uitgewerkte inleiding naar Championnière en Rigaud, nopens de regtsregelen voor de registratie-belasting, en op grond dier regelen, eene regtskundige aanwijzing voor de toepassing der registratiewetten op elke overeenkomst in het bijzonder |