Hébert, Michel 1799-1887
Michel Hébert
Hébert, Michel Pierre Alexis, 1799-1887
VIAF ID: 285918769 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/285918769
Preferred Forms
-
- 200 _ | ‡a Hébert ‡b Michel ‡f 1799-1887
- 100 1 _ ‡a Hébert, Michel Pierre Alexis, ‡d 1799-1887
- 100 0 _ ‡a Michel Hébert
- 100 0 _ ‡a Michel Hébert
4xx's: Alternate Name Forms (20)
Works
Title | Sources |
---|---|
Affaire Bouasse-Lebel contre MM. de Girardin, de Valois et Crépy. Conclusions | |
Affaire des actionnaires des ports de Marseille contre MM. Émile Pereire, de Chaumont-Quitry et Crochard. Demande en nullité du vote de l'assemblée générale du 25 octobre 1862... [Audience du 4 mars 1864, plaidoirie de Me Grandmanche de Beaulieu. Conclusions de Me Grandmanche de Beaulieu et Me Hébert. Conclusions de désistement pour M. Godde. Jugement prononcé à l'audience du 13 mai 1864.] | |
Affaire Legoubé contre Édeline et joints. Consultation | |
Affaire Malo contre Belleville. Pièces justificatives | |
I - Annulation d'un testament pour cause de captation et suggestion dolosives, pratiquées par un ministre du culte, confesseur ou directeur de conscience de la testatrice : Premières observations pour les époux Parmentier et les époux Gagnon, héritiers légitimes de la dame Verdelot, contre M. l'Abbé Bernard, Se disant légataire universel... II - Observations [sur le même sujet] | |
Brieven van Michel Pierre Alexis Hebert (1799-), geschreven aan Karel Frederik Sirtema van Grovestins (1791-1874) | |
Conclusions motivées pour M. Dubrunfaut, chimiste à Bercy, demandeur, contre les sieurs : Bériot, Denniel et Cie,... Vanderstraeten,... Lefebvre,... [en tout : 9 fabricants de sucre et distillateurs], défendeurs | |
Conclusions motivées pour MM. Weiller & consorts,... contre la Compagnie du chemin de fer du Nord... | |
Consultation pour M. Basire, de Rouen, contre M. Mahoû, agent de change, à Paris [auquel il reprocherait des opérations faites sans son consentement] | |
Consultation pour M. le duc d'Uzès | |
Consultation : question : quels sont, dans la recherche des délits, les droits de l'autorité publique sur les lettres confiées à la poste ? | |
Cour de cassation. Chambre criminelle. Chemin de fer de Rouen à Dieppe contre M. Fauchet, maître de poste | |
Cour impériale de Paris. 4e chambre... Audience du jeudi 31 mars [1859]. Note pour M. Alauzet, intimé, contre M. Plon, appelant. [Signé : Hébert.] | |
Dernières observations de la Compagnie anonyme des chemins de fer et docks de Saint-Ouen. Affaire Durenne | |
Discours de M. le procureur général à l'audience solennelle de rentrée [de la Cour royale] 3 novembre 1842 | |
Expulsion des Jésuites , avec les documents et discours de MM. Thiers, Dupin, Berryer, Lamartine, Hébert et Martin (du Nord) | |
Lettre de M. Nicolet relativement à la dernière Note de MM. Malo frères | |
Lettre sur l'histoire de France | |
Mémoire à la Chambre des mises en accusation pour M. Norzy, plaignant et opposant, à l'ordonnance de non-lieu rendue par M. le juge d'instruction le 2 février 1864, contre la dame Norzy, inculpée du délit d'adultère | |
Mémoire pour M. Derignières, liquidateur de la Maison R. Vassal et Cie, demandeur, contre les héritiers bénéficiaires de M. Julien Ouvrard, défendeurs | |
A monsieur Legonidec, conseiller à la Cour impériale de Paris, rapporteur dans le procès Bourtin contre Dequen | |
A nos juges. Simple exposé pour M. le Cte de Laurencel, Mme Vve Appert, Mme Vve et les héritiers Bouchotte, MM. Glaizot, Frémont, Richond, Cordier, actionnaires du "Constitutionnel", ces quatre derniers, de plus, membres du Conseil de surveillance, demandeurs, contre MM. Mirès, Véron, le Cte de Morny, défendeurs | |
Note pour M. d'Apreval contre M. Fequant agent de change. | |
Note pour M. Th. Dequen, appelant,... contre M. Papavoine, cessionnaire de M. Bourtin, intimé... | |
Note pour messieurs Lestiboudois, contre les sieurs Levasseur, Gru, Audon et autres | |
Ordre Comte. 1 ° Note pour le Crédit foncier de France contre Vaudray et autres 2 ° Consultation de M. S. Glandaz, président honoraire de la Chambre des avoués | |
Placet pour la ville de Rouen, appelante, contre M. Boudinier et les époux Ménage, intimés. | |
Plaidoiries de MMes Hébert et Dufaure, avocats, pour S. A. R. Mgr le duc d'Aumale et M. Michel Lévy, demandeurs, contre M. le Préfet de police, défendeur | |
Procès de Dumineray et Beau, éditeur et imprimeur de la brochure de S.A.R. le duc d'Aumale | |
Rapport de M. Dumas,... Pelouze,... Bussy,... experts désignés par le Tribunal de Cambrai, déclarant la nouveauté et la brevetabilité des procédés Dubrunfaut | |
Réquisitoire et réplique dans l'affaire de l'attentat du 137 bis 1841 à la Cour de Paris | |
Tribunal civil de la Seine. Affaire des Forges de Châtillon & Commentry. Plaidoiries, Conclusions du Ministère public. Jugement |