Bonjean, Louis-Bernard, 1804-1871
Bonjean, L.B. (Louis Bernard), 1804-1871
Bonjean, Louis Bernard
Bonjean, Louis Bernard n. 1804
Louis Bernard Bonjean
Bonjean, Louis Bernard 1801-1871
VIAF ID: 2784190 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/2784190
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (31)
5xx's: Related Names (1)
- 551 _ _ ‡a Pacy
Works
Title | Sources |
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Les allopathes et les homoeopathes devant le Sénat : discours | |
Aux électeurs de la Drôme | |
Chers concitoyens et compatriotes, des lettres parties de plusieurs points de notre département... | |
Chrestomathie, ou Choix de textes pour un cours élémentaire du droit privé des Romains | |
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture, par M. le président Bonjean... | |
Consultation | |
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1870. Présidence de M. le président Bonjean (discours du président, statistique des travaux de la cour) | |
Cour de cassation. Chambre criminelle. Défense pour le sieur Dulaurier, défendeur, contre le sieur Delisle, demandeur | |
Cour de Cassation. - Chambre des requêtes. Mémoire ampliatif pour 1 ° M. Perrée,... 2 ° M. Songère,... contre M. Pourcelt... | |
Défense pour Monsieur Auguste Salneuve, avocat à Riom, partie civile, intervenant ; contre les frères Jules et Louis Barse, demandeurs en cassation | |
La diplomatie du second empire et celle du 4 septembre 1870 | |
Discours de M. Bonjean,... dans la délibération sur le projet de sénatus-consulte portant modification des articles 4 et 12 du sénatus-consulte du 25 décembre 1852. Séance du 21 décembre | |
Discours sur des pétitions relatives à la médecine homoeopathique | |
Discours sur les affaires de Pologne | |
Du Cadastre dans ses rapports avec la propriété foncière | |
Du pouvoir temporel de la papauté | |
Installation de M. Bonjean,... | |
Institutes | |
Institutes de l'Empereur Justinien : traduites en français, avec le texte en regard, accompagnées de notes sur les points les plus importants et suivies de plusieurs appendices où l'on a réuni divers documents utiles pour l'étude historique du droit romain | |
De la donation entre vifs | |
De l'Inconstitutionnalité de la juridiction militaire en Algérie à l'égard des citoyens français non militaires ; par M. L.-B. Bonjean,... | |
Lireux, propriétaire, contre Dumoulin | |
Lycée Napoléon. Distribution des prix du 7 août 1866. Allocution prononcée par M. Bonjean,... | |
Mémoire à consulter pour les colons de la Guyane française spoliés par la violation de la capitulation du 12 janvier 1809 avec le Portugal. (Signé : L.-B. Bonjean.) | |
Mémoire à consulter pour M. Daguier Houël, contre les héritiers collatéraux de M. Ch. Houël, son père adoptif | |
Mémoire pour la Compagnie du chemin de fer d'Amiens à Boulogne contre la Compagnie du chemin de fer du Nord | |
A monsieur le ministre secrétaire d'État au département des Finances | |
Note pour M. Cheronnet en réponse à celle de M. Lireux | |
Notes pour Madame Morand,..., madame Clamaron,..., M. Gayvallet,..., contre MM. Jamin et Cie, entrepreneurs de messageries à Annonay | |
Pavage en bois. De Lisle contre Dulaurier. Note pour Dulaurier, appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle (7e chambre), du 26 Janvier 1843. Question d'invention | |
Pétition n° 212 ayant pour objet de signaler des irrégularités qui auraient existé dans une instruction judiciaire dirigée contre le sieur Libri | |
Pétitions relatives au jardin du Luxembourg. Observations, de M. le président Bonjean,... | |
Plaidoyer de Me Moulin pour M. G. Daguier-Houel, contre 1 ° M. G. Houel, 2 ° les Sr et Se Lepage | |
Précis et consultation pour le sieur Dumoulin, ancien officier d'ordonnance de l'Empereur, partie civile, contre les sieurs Bernage, commis dans la maison de Banque de Perrier frères, Lireux, de Rouen, et Chéronnet, entrepreneur de constructions, en présence du ministère public | |
Question italienne. Discours sur le pouvoir temporel des Papes prononcé au Sénat le 28 février 1862 | |
Question religieuse : discours : Sénat - (séance du 15 mars 1865) | |
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner deux pétitions relatives à l'abolition de la loi de 1807 qui fixe le maximum du taux de l'intérêt | |
Rapport sur diverses pétitions demandant des mesures protectrices des oiseaux utiles à l'agriculture | |
Rapport sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis en pays étranger, lu au Sénat le 22 juin 1866, par M. le président Bonjean,... | |
Réponse à M. Pellat, professeur de Pandectes à la Faculté de droit de Paris. (Signé : L.-B. Bonjean. Paris, 23 août 1836. Au sujet d'une exposition historique du système des actions en droit romain.) | |
Révision et conservation du Cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière : péréquation de l'impôt ; Titres. - Bornages. - Hypothèques. - Crédit agricole etc ; enquete officieuse du Président Bonjean, continuée et rédigée par Georges Bonjean | |
Sénat. Extrait du procès-verbal de la séance du 4 juin 1861. Rapport de M. Bonjean,... sur la pétition de la dame Libri | |
Sénat. Séance du mardi 8 mai 1866. Discours sur la propriété littéraire et artistique, à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques, prononcé par M. le président Bonjean,... | |
Sénat. Séance du vendredi 3 septembre 1869. Discussion du sénatus-consulte modifiant la Constitution. Amendement proposé par M. le président Bonjean,... | |
Sénat. Séances des 12 et 14 février 1866. Discussion de l'adresse. Opinions de M. le président Bonjean sur la question italico-romaine et sur le droit de discussion par la presse des opinions émises à la tribune | |
Socialisme et sens commun | |
Socialismus und gesunde Vernunft / aus dem Franz. des L. B. Bonjean ins Deutsche übertr. [...] von H. v. Petit. - Brieg, 1850. | |
Traité des actions ou exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les Romains. |