Delcassé, Théophile, 1852-1923
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Théophile Delcassé
Delcassé, Théophile
Delcass©♭, Th©♭ophile, 1852-1923
VIAF ID: 274149294337080522009 ( Personal )
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Preferred Forms
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Pamiers
Works
| Title | Sources |
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| Enquête sur la marine. Discours de M. Delcassé, député de l'Ariège, président de la Commission d'enquête |
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| Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne, pour régler l'exercice de la juridiction dans l'Ile de la Conférence, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (26 mars 1902) |
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| Projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris, le 3 avril 1901, pour le règlement, par arbitrage, des affaires du "Sergent Malamine" et de "Waïma", présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. Albert Decrais,... (14 mai 1901) |
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| Projet de loi portant modification de la loi du 19 juillet 1890 relative à l'entrée en France des produits d'origine tunisienne... présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Léon Mougeot,... (7 juillet 1904.) |
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| Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1898, d'un crédit extraordinaire de 282,432 fr. pour les dépenses afférentes à l'exécution des articles 3, 4 et 5 de la convention franco-brésilienne du 10 avril 1897, ainsi qu'au fonctionnement de la délégation française à la Commission mixte stipulée par le protocole en date du même jour... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,... |
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| Projet de loi relatif à la participation de la France à l'Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis d'Amérique)... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (17 mars 1902) |
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| Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitans de l'ile de Crête par les soins du département de la Marine... présenté... par M. Delcassé,... par M. Camille Pelletan,... et par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.) |
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| Projet de loi... (supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1900), par MM. Georges Leygues,... Delcassé,... et A. Millerand,... (10 juillet 1900) |
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| Projet de loi tendant à autoriser les jeunes gens originaires de l'île de la Réunion et domiciliés dans les possessions françaises de la côte orientale d'Afrique à contracter des engagements pendant la durée de l'expédition de Madagascar,... Présenté... Par M. Felix Faure, Ministre de la Marine, Par M. Delcassé, Ministre des Colonies, Et par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (11 décembre 1894) |
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| Projet de loi tendant à compléter l'article 170 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère... présenté... par M. Georges Lebret,... et par M. Delcassé,... |
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| Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations : 1 ° des missionnaires d'Afrique dits Pères blancs ; 2 ° des missions africaines de Lyon) par M. Combes,... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (2 décembre 1902.) |
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| Proposition de loi... (Réparation des dommages les plus cruels causés dans l'arrondissement de Foix par l'inondation du 2 octobre 1897), présentée par M. Delcassé,... (4 novembre 1897.) |
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| Rapport... (Budget général de l'exercice 1892. Budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion), par M. Delcassé,... (18 juillet 1891.) |
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| Rapport... (Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l'Angleterre et la Belgique, relativement à l'échange des télégrammes entre les trois pays en cas d'interruption complète ou partielle de leurs communications télégraphiques directes), par M. Delcassé,... (20 mars 1890.) |
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| Rapport... (Crédit supplémentaire de 12 millions de francs, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, service des colonies) par M. Delcassé,... (5 mars 1892.) |
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| Rapport... (Ètablissement, dans le département du Finistère, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local, par M. Delcassé,... (22 novembre 1890.) |
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| Rapport... (Régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié, Ariège), par M. Delcassé,... (20 juin 1892.) |
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| Rapport-sommaire... (Interdiction aux titulaires de fonctions publiques du droit de se servir de leur nom ou de leur qualité pour patronner des sociétés financières), par M. Delcassé,... (23 janvier 1890.) |
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| Rapport sommaire... (Nomination d'une commission de 33 membres pour l'examen des projets de loi portant classement ou déclaration d'utilité publique de chemins de fer ou des questions qui s'y rattachent), par M. Delcassé,... |
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| [Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Alphonse Favier] |
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