Clément, Pascal, 1945-2020, avocat, homme politique
Clément, Pascal
Pascal Clément
Clément, Pascal 1945-2020
Clément, Pascal 1945-...
Clément, Pascal, homme politique
VIAF ID: 27235368 (Personal)
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Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Clément, Pascal
- 100 1 _ ‡a Clément, Pascal, ‡d 1945-2020, ‡c avocat, homme politique
- 100 1 _ ‡a Clément, Pascal ‡d 1945-...
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- 100 0 _ ‡a Pascal Clément
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Works
Title | Sources |
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Approche sociologique de la consommation musicale | |
Centenaire de la loi du 9 décembre 1905 : Séances solennelles du lundi 14 février et du lundi 5 décembre 2005 | |
Centenaire de la loi du 9 décembre relative à la séparation des Eglises et l'Etat | |
Gouvernement d'entreprise, liberté, transparence, responsabilité | |
La Loire, berceau du rail français | |
La lutte contre la récidive au cœur de la politique pénale | |
Modification du réglement de l'Assemblée nationale : rapport | |
Notices et portraits | |
La parole est au garde des sceaux | |
Les partis politiques minoritaires aux États-Unis | |
Persigny, l'homme qui a invente Napoleon III | |
Une politique culturelle pour la Loire : perspectives et bilan d'une décennie de décentralisation culturelle, 1986-1996 | |
Proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la prise ne compte de l'abstention lors des consultations référendaires | |
Protéger et valoriser la qualité artisanale : proposition de loi | |
Rapport d'information sur le traitement de la récidive des infractions pénales [réalisé] en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 | |
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation décentralisée de la république... | |
Sixième République | |
Traitement des entreprises en difficultés | |
Les tribunaux de commerce : genèse et enjeux d'une institution : [actes du colloque, Cour d'appel de Bordeaux, 14-15 décembre 2001] | |
La VIe République ou La confusion des esprits |