Constans, Jean-Antoine-Ernest 1833-1913
Constans, Jean, 1833-1913
![Sudoc [ABES], France](/viaf/images/flags/SUDOC.png "Sudoc [ABES], France")
Ernest Constans homme politique français
Constans, Ernest, 1833-1913
VIAF ID: 27210341 (Personal)
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Works
| Title | Sources |
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| Dénombrement de la population en 1881 : Circulaire |
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| Documents relatifs à la répartition de la treizième annuité des subventions accordées en vertu de la loi du 11 Juillet 1868 pour l'achèvement des chemins vicinaux |
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| Monsieur le préfet, une loi du 16 juin 1881, promulgée au journal officiel du 17, décide qu'il ne sera plus perçu de rétribution scolaire dans les écoles primaires publiques,... |
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| Organisation d'un musée pénitentiaire et création possible d'un musée des services publics à Paris, à l'occasion de l'exposition universelle de 1889 |
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| Projet de loi ayant pour objet le nivellement général de la France, renvoyé à la commission du budget |
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| Projet de loi sur l'exercice de la médecine, présenté au nom de M. Carnot |
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| Projet de loi tendant à autoriser le département du Gers à contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires : annexe au procès-verbal de la séance du 16 décembre 1880 |
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| Projet de loi tendant à l'établissement d'une taxe de balayage dans les villes d'Alger et d'Oran, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (11 juin 1880.) |
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| Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 2000000 de francs pour secours aux bureaux de bienfaisance... présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (19 janvier 1891.) |
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| Proposition de loi, portant extension de certaines dispositions de la loi du 8 décembre 1897, sur l'instruction préalable à la procédure devant les conseils de guerre, présentée par M. Constans,... |
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| Rapport... (1°Ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 80 millions pour subventions aux chemins vicinaux ; 2°annulation, sur l'exercice 1880, d'un crédit de 5,750,000 fr. ouvert pour le même objet), par M. Constans,... (11 décembre 1879.) |
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| Rapport sommaire... (Modification à la loi sur le recrutement de l'armée, du 27 juillet 1872), par M. Constans,... |
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| Rapport sur les opérations des sociétés de secours mutuels.... |
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| Rapport... (Suspension de l'exécution de l'article 16 de la loi organique du 30 novembre 1875, relative aux élections des Députés), par M. Constans,... (2 avril 1885.) |
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| Régime d'Emprisonnement des personnes condamnées pour faits ayant un caractère politique |
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| réveil des bûcherons |
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