Joly, Étienne-Louis-Hector de (1756-1837).
Joly, Étienne Louis Hector de
Étienne de Joly avocat, ministre de l'Intérieur, puis ministre de la justice de Louis XVI
VIAF ID: 27177066 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Compte-rendu à l'Assemblée nationale, le 9 juillet 1792, sur l'état actuel des tribunaux, & l'administration générale de la justice dans le royaume. Par M. Dejoly, ministre de la justice.. | |
Copie de la réponse du ministre de la justice à l'adresse au roi par le conseil de la commune sur les événements du 20 juin dernier | |
Corps municipal. La municipalité de Paris aux citoyens. Du vendredi 18 février 1791.. | |
Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises : du 27 novembre 1789 | |
France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI). Loi relative aux espèces monnoyées, provenant du métal des cloches, 1792: | |
Histoire du serment à Paris ; suivie de la liste de ceux qui ne l'ont pas prêté, et d'observations critiques sur le tableau des jureurs, certifié conforme à l'original, par M. de Joly, secrétaire-greffier. Par M***. | |
Lettre du ministre de la Justice, au commissaire du roi près le tribunal criminel du département de Paris | |
Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats de cent sous donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. | |
Mémoires inédits de E.-L.-H. Dejoly sur la journée du 10 août 1792 | |
Municipalité de Paris. Extrait du registre du Conseil de Ville. Du lundi 12 avril 1790.. | |
Municipalité de Paris. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, du 25 août 1790, qui détermine le nombre, la situation des Tribunaux dans la Ville & le Département de Paris, & la manière dans laquelle il sera procédé à l'élection des juges qui doivent les composer, ainsi que des juges de paix, & des prud'hommes assesseurs. Donnée à Paris, le 29 août 1790.. | |
Plan de municipalité proposé aux membres composant le comité chargé par l'assemblée des représentans de la Commune de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la ville de Paris , par M. de Joly, avocat aux conseils, député du district des Enfans-rouges | |
Traités méthodiques... de la législation et de la jurisprudence françaises... |