Couturier, Jean-Pierre, 1741-1818
Couturier, Jean Pierre
Jean-Pierre Couturier
Couturier, 1741-1818
VIAF ID: 27167649 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Antidote à la suite du Mémoire de Couturier contre le sieur Pagès, joint un échantillon de son opinion de conventionnel mal connue... | |
Avis du directeur de la régie nationale de l'enregistrement. - | |
Convention nationale. Apport a la masse, de quelques réflexions sur les vrais moyens de revivifier le commerce, l'agriculture et les arts, et en même-temps faciliter les approvisionnemens et la vente des biens des émigrés, dont dépend le crédit des assignats | |
Couturier, a ses collègues, représentans du peuple | |
médecin de la disette et du discrédit public, ou Leur cause et les moyens infaillibles d'y remédier | |
Motion d'ordre de Couturier (de la Moselle), sur la vente des biens des cultes en général, qui sont restés invendus : séance du 13 thermidor an 6 | |
Moyens de déjouer ceux des contre-révolutionnaires modernes dans leur dernière organisation, de ramener les assignats au pair, et d'opérer la baisse des denrées et des subsistances à la même proportion | |
Opinion de Couturier (de la Moselle), contre le rapport de la Commission des finances sur l'impôt à mettre sur les sels séance du 11 fructidor an 6 | |
Pétition itérative du citoyen Couturier, ex-législateur, tendante au rapport de l'arrêté pris le 14 ou le 15 prairial an V, qui le dépouille de son droit légitime d'admission au Tribunal de cassation . Au Conseil des cinq-cents | |
Plan de gouvernement de la République française, avec réfutation de celui proposé par le représentant Thibeaudeau, le 12 floréal | |
Plan et projet de décret sur le gouvernement révolutionnaire, par Couturier, député du département de la Moselle : du 24 thermidor, l'an 2 | |
Projet de décret sur les véritables principes d'une administration forestière, constitutionnelle et paternelle | |
Projet de loi tendant au repeuplement urgent des bêtes rouges & blanches, dont la destruction présente une disette en viande, en cuir, en peaux & en laine, qui, s'il n'y étoit pourvu promptement, accroîtroit journellement dans la République française | |
queue de Robespierre écorchée, ou la Tactique de ses rivaux dévoilée (Signé : Couturier. 5 germinal an III) | |
Rapport au nom des comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété & à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, passés au gouvernement français par l'effet de la suppression de l'ordre des Jésuites, & depuis concédé, à titre gratuit, au séminaire de Tréves, & sur celui relatif à la propriété & à la vente des biens ecclésiastiques, situés aussi en France, & dont les titulaires & bénéficiers résident en territoire étranger & ennemi | |
Rapport concernant les sieurs Chavalot-Beaugeois et Vincent Gentil, fait par M. Couturier, député du département de la Moselle, au nom des comités des pétitions et des secours, réunis, le 13 juin 1792, l'an 4me. de la liberté | |
Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg [14 mars 1793] | |
Rapport fait à la Convention nationale, relativement aux régénérations opérées dans les districts d'Étampes et de Dourdan, département de Seine-et-Oise, avec quelques observations et remarques indispensables, notamment sur le mode d'assurer des subsistances jusqu'à la récolte prochaine... imprimé par ordre de la Convention nationale | |
Supplément au rapport des citoyens Couturier et Dentzel, députés-commissaires de la Convention nationale aux départemens de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin ; convenu entre eux, et rédigé par le citoyen Couturier, député du département de la Moselle. Du 3 juin 1793, l'an deuxième de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale. | |
Troisième partie par suite du compte rendu de la mission du représentant Couturier, du département de la Moselle, tendant à faire rapporter le sans-préjudice apposé à la fin de l'article II du décret du 5 juin 1791, & qui porte un préjudice considérable, en ce que, par lui, la seconde & précieuse récolte des près non-clos, connue sous le nom de regain, a été paralysée, ainsi que ce décret même dans toute son application & étendue |