Carle, Jean-Claude, 1948-....
Jean-Claude Carle
Carle, Jean-Claude
VIAF ID: 2631179 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Application des peines concernant les mineurs : proposition de loi | |
Cérémonie inaugurale 22 octobre 2000 | |
Délinquance des mineurs, la République en quête de respect | |
Georges Duffaud héros de la Résistance | |
De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école | |
Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir, redonner sens à l'autorisation budgétaire | |
Not. portr. | |
La nouvelle révolution chinoise | |
Orientation pour l'avenir de l'école | |
Proposition de loi constitutionnelle portant reconnaissance du principe de sécurité juridique | |
Proposition de loi organique limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive | |
Proposition de loi relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie | |
Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 | |
Rapport d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie |