Cornudet, Joseph, 1755-1834
Joseph Cornudet des Chaumettes
Joseph Cornudet des Chaumettes personnalité politique française
Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834
VIAF ID: 2580974 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/2580974
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (47)
Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Projet d'adresse aux Français | |
Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte Cornudet, relativement aux voies d'exécution sur les meubles du débiteur... | |
Élections de 1809 et de 1810. Rapports faits au Sénat, dans ses séances du 23 avril et 3 mai 1811, par MM. les comtes Cornudet et Cholet, au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification des listes... Imprimés par ordre du Sénat | |
Motion d'ordre du citoyen Cornudet, prononcée dans la séance du 7 thermidor | |
Opinion de Cornudet sur la résolution du 11 messidor relative à la garantie de la liberté politique et civile | |
Opinion de Cornudet, sur la résolution portant établissement d'une nouvelle agence des contributions directes. Conseil des cinq-cents, séance du 3 frimaire, an 8. | |
Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des Anciens, relativement au système constitutionnel des élections | |
Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 7 prairial relative aux traitements des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 21 prairial an VII | |
Opinion de M. le comte Cornudet sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains, 1814. | |
Projet d'adresse aux Français, présenté par Cornudet. Séance du 18 brumaire an VIII | |
Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 24 fructidor dernier qui fixe les dépenses du Ministère de la Police générale pour l'an VII. Séance du 2e jour complémentaire an VI | |
Rapport fait par Cornudet sur la résolution qui autorise la commune de Nîmes à céder ses anciens égorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac. Séance du 11 prairial an VII | |
Rapport fait par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 13 nivôse an VI | |
Rapport fait par J. Cornudet sur les élections faites en l'an VI à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an VIII |