Cissey, Ernest de 1810-1882
Ernest Courtot de Cissey
Cissey, Ernest Courtot de, 1810-1882
VIAF ID: 24901795 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Elections à l'Assemblée nationale du 2 juillet 1871. Candidats : général Courtot de Cissey,... Darcy,... (21 juin 1871) | |
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder a une enquête sur les actes de M. le général de Cissey pendant son ministère par M. Amédée le Faure député, 1881: | |
Projet de loi relatif à la cession par l'Etat à la municipalité de Cherbourg d'un magasin à poudre situé dans cette ville | |
Projet de loi relatif à la composition des conseils de guerre... | |
Projet de loi relatif à la mise à la retraite, par ancienneté, d'officiers comptant 25 ans de service... | |
Projet de loi relatif à l'annulation d'un décret émané de la délégation de Tours (Avancement dans l'armée)... | |
Projet de loi relatif à l'institution d'une médaille à accorder aux personnes qui se sont distinguées d'une façon particulière en soignant les militaires malades ou blessés pendant les années 1870-1871 | |
Projet de loi relatif à une indemnité de 212,000 fr. à accorder à M. Souberbielle, ancien entrepreneur des transports de l'armée française au Mexique... | |
Projet de loi sur l'avancement dans l'armée, grades inférieurs (infanterie et cavalerie)... | |
Projet de loi sur le service d'état-major... | |
Projet de loi sur l'organisation de l'armée active... | |
Projet de loi tendant à accorder au ministre de la guerre un supplément de crédit de 4545000 fr. sur l'exercice 1871... | |
Projet de loi tendant à augmenter les crédits nécessaires au service des pensions militaires en 1872... | |
Projet de loi tendant à réduire momentanément de moitié le temps de service exigé des soldats pour être nommés caporaux ou brigadiers... | |
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant : 1 ° à ratifier une Convention passée entre l'Etat et la ville de Béziers (Hérault) en vue d'assurer le payement des dépenses résultant de l'extension du casernement ; 2 ° à autoriser ladite ville à emprunter 1,650,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,... M. de Cissey,... M. Léon Say,... | |
Proposition de loi relative aux funérailles de M. le général Changarnier,... présentée par M. le général de Cissey,... | |
Prytanée impérial militaire de la Flèche.... Discours prononcés à la distribution des prix faite aux élèves, le 8 août 1868 (par le général de Cissey et M. Adam, professeur d'histoire) | |
Rapport au président de la République française | |
Rapport sur l'exécution, pendant l'année 1875, de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présenté par M. le général de Cissey,... | |
Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre [19 novembre 1871] |