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Treilhard, Jean-Baptiste, 1742-1810 National Library of Poland Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France National Library of the Czech Republic Vatican Library National Library of France

Jean Baptiste Treilhard Wikidata

Treilhard 1742-1810 M. ISNI

Treilhard, Jean Baptist 1742-1810 German National Library

Treilhard, Jean-Baptiste RERO - Library Network of Western Switzerland

Treilhard (Jean-Baptiste), M., 1742-1810 National Library of Australia

VIAF ID: 24650840 (Personal)

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Title Sources
Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.) National Library of France
Convention nationale. Compte de la mission des représentans du peuple, Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins [30 juillet, an II]... Imprimé par ordre de la Convention Sudoc [ABES], France National Library of France
Discours prononcé par M. Treilhard, président du tribunal criminel... de Paris, lors de l'installation de ce tribunal au Palais en la chambre de la ci-devant chancellerie, le 15 février 1792... National Library of France
Discours prononcé par Treilhard, orateur du Gouvernement. Séance du 16 nivôse an 12 Sudoc [ABES], France National Library of France
Livre rouge. Sudoc [ABES], France
Nouvelles Observations pour MM. les évêques d'Arras et de Saint-Omer... sur la nécessité de produire un titre pour établir une exemption et sur les dispositions du concile de Trente. National Library of France
Observations pour les héritiers et réprésentans des créanciers de Pierre Valgra, décédé en 1715, défendeurs, contre les héritiers et représentans dudit Pierre Valgra, demandeurs. National Library of France
Observations pour M. le cardinal d'Yorck, abbé d'Anchin, sur le Mémoire des Etats d'Artois, de Cambrai et de Lille. National Library of France
Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale RERO - Library Network of Western Switzerland Vatican Library Sudoc [ABES], France National Library of France
Opinion des sieurs La Boulbène sur leur cause ; pour le marquis de Montesquiou et consorts contre les sieurs La Boulbène. National Library of France
Opinion prononcée par Treilhard sur la question intentionnelle [en matière de procédure criminelle]. Séance du 4 vendémiaire an 5 National Library of France
Powody kodexu przestępstw y kar National Library of Poland
Précis pour le duc et la duchesse de Valentinois, contre les créanciers unis de feue madame la duchesse de Mazarin ; en présence du tuteur aux substitutions de la maison de Mazarin. National Library of France
Précis pour messire Maurice-Elisabeth de La Vergne de Tressan, abbé commendataire de l'abbaye royale de Morigny,... diocèse de Sens,... contre les grand chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Croix de la ville d'Etampes,... en présence de Louis-Hippolyte Daspres,... pourvu du prieuré régulier de Saint-Martin d'Etampes... National Library of France
président du Directoire exécutif au citoyen président du Conseil des Cinq-Cents. [Signé : Treilhard.] Sudoc [ABES], France National Library of France
Projet de code de procédure civile Sudoc [ABES], France National Library of France
Projets de résolutions présentés au Conseil des Cinq-Cents par Treilhard. Séance du 15 prairial de l'an IV National Library of France
Rapport... RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France
Rapport, au nom de la commission des finances, sur l'état des dépenses et des recettes générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an Veme, par Treilhard. Séance du 18 ventôse an V National Library of France
Rapport fait au nom de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges démissionnaires et à la formation des administrations municipales, le 7 frimaire, l'an IVe de la République, par Treilhard National Library of France
Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse... National Library of France
Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées, se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux National Library of France
Réplique pour le marquis de Créqui et le comte de Créqui-Canaples... contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière... Sudoc [ABES], France National Library of France
Réponse aux Réflexions imprimées pour les sieurs d'Ennezel de Grammont et de Boissimène, représentant Pierre-Antoine Valgra. National Library of France
Réponse pour la comtesse de La Renaudie, aux observations du comte de Banne. National Library of France
Réponse pour Pierre de Lur, marquis de Saluces,... défendeur, contre Jean-Louis de Saluces, Marie-Jeanne-Louise de Saluces, comtesse de Polignac, François de Saluces et Jean-Claude de Saluces, demandeurs, et encore contre Pierre de Saluces, François-André de Saluces, intervenants. National Library of France
Réponse signifiée au second mémoire de M. le duc de Noailles, pour les consuls et habitants de la ville de Brive, contre M. le duc de Noailles. National Library of France
[Réquisitoire des commissaires de la Convention, Merlin de Douai, Gossuin et Treilhard pour la dissolution de l'assemblée dite d'administration générale provisoire de la Flandre orientale. 30 janvier 1793.] National Library of France
Résumé de l'opinion de M. Treilhard ... [MI] 1789 National Library of Australia Library of Congress/NACO
Sénat-Conservateur. Séance du 28 octobre 1808.... Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat... par les... comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet, portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénés ["sic"]. Second projet portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu et qui portera le nom de Tarn-et-Garonne, avec les motifs de chaque projet... et les rapports faits au Sénat... par le sénateur Cte Cornudet... Imprimé par ordre du Sénat National Library of France
Tribunal Sudoc [ABES], France National Library of France
Tribunat : Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique Sudoc [ABES], France

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