Borel de Bretizel, Durand, 1764-1839
Durand Borel de Brétizel
Bretizel, Durand Borel de 1764-1839
Borel de Bretizel, Durand
Durand Borel de Brétizel personnalité politique française
VIAF ID: 23766256 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/23766256
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (31)
5xx's: Related Names (1)
Works
Title | Sources |
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Dictionnaire des parlementaires français : depuis le ler mai 1789 jusqu'au ler mai 1889 | |
[Lettre de monsieur Prunier-Quatremère, commissaire de police du quartier du Luxembourg, à monsieur Borel de Bretizel, sous-secrétaire des Commandements de la Reine, Paris, 31 janvier 1823] | |
Opinion de Borel (de l'Oise), sur le projet relatif à l'application du nouveau régime hypothécaire aux acquéreurs qui avoient rempli les formalités prescrites par l'édit de 1771 : séance du 27 ventose an 7 | |
Opinion de Borel sur le projet de résolution relatif à la révocation des confiscations maintenues par l'article IV de la loi du 21 prairial an III. Séance du 1er germinal an V | |
Opinion de Borel,... sur les institutions relatives aux actes civils. Séance du 24 frimaire an VI | |
Projet de résolution présenté par Borel,... au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un Tribunal de commerce à Bernay. Séance du 6 nivôse an VII | |
Rapport fait par Borel,... au nom de la Commission des poids et mesures, sur les pétitions du citoyen Aubry, de dix-huit citoyens boisseliers à Paris, et de plusieurs autres citoyens, relatives à la législation sur le nouveau système métrique. Séance du 12 germinal an VII | |
Rapport fait par Borel, sur la pétition des enfants & autres parents des citoyens Duché, Potherat & Royneau, assassinés dans la commune d'Auxerre, le 19 août 1792 | |
Résumé de la discussion du projet de loi concernant l'organisation du jury, par M. Borel de Bretizel, rapporteur,... Séance du 14 avril 1827 |