Pintat, Xavier, 1954-....
Xavier Pintat
VIAF ID: 265081014 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/265081014
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Works
Title | Sources |
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Accord sur la coopération de défense France-Singapour : rapport, première lecture | |
Les contrats de performance énergétique | |
Défense-nucléaire, espace et services communs : loi de finances pour 2005, avis, première lecture | |
En direct Soulac-sur-mer : réponses aux interrogations des Soulacais | |
Élargissement de l'Otan : rapport, première lecture | |
Protocole de kyoto : première lecture | |
Rapport d'information sur la défense antimissile balistique | |
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties dans le cadre du traité visant l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Carai͏̈bes | |
Responsabilité civile au titre de dommages nucléaires du fait de fournitures en provenance de France destinées à des installations nucléaires en Fédération de Russie : rapport, première lecture |