Piras, Bernard, 1942-....
Bernard Piras personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Avis présenté au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale . | |
Le Bénin, un atout pour la sous-région ouest-africaine : compte rendu du déplacement au Bénin effectué du 17 au 23 avril 2005 | |
Inde : un géant en apprentissage | |
Loi fondamentale de la Hongrie | |
Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement) | |
Proposition de loi tendant à permettre l'identification des victimes de catastrophes naturelles | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006 | |
Rapport d'information sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois | |
Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires | |
Russie : retour vers la puissance ? | |
Urbanisme : loi de finances pour 2004, avis première lecture |