Anciens et nouveaux reglemens de la cour du parlement de Guienne,concernant l'instruction pour l'exercice de la justice, ausquels on a joint les edits & déclarations du roy, arrêts du Conseil d'etat & lettres patentes de Sa Majesté ; nouveaux arrêts & reglemens des droits des greffes, de la Conciergerie de la Cour & pour les emprisonnemens ; ensemble le stile du siège sénéchal de Guienne, & le Reglement fait par la Cour entre les procureurs d'icelle, & ceux du sénéchal de Guienne. Derniere edition, revûe, corrigée & augmentée de deux tables, l'une par ordre alphabetique, & l'autre chronologique. Le tout imprimé par ordre de la Cour, & par les soins de maîtres Jean Verninac & Jean Lhommeau, sindics des procureurs |
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Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que les édits & déclarations du roy, concernant les réligionnaires, & notament la déclaration du 14 may 1724, et arrêts de réglement de la Cour ... seront exécutés suivant leur forme & teneur ... enjoint à tous les ministres & prédicans de sortir du royaume ... fait inhibitions et défenses aux nouveaux convertis de se faire marier par des ministres ... autres que leurs propres curés ... déclare les enfans qui en seront provenus illégitimes & bâtards, & comme tels incapables de toutes successions & prérogatives, &c. du 21 novembre 1757 : extrait des registres de Parlement |
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Arrest de Nosseigneurs les commissaires nommés par le roi, pour juger souverainement & en dernier ressort le prieur d'Auriac en Périgord, ses fauteurs, complices & adh[érans] accusés de crime de leze-majesté, d'intelligence & complot concerté avec les ennemis de l'état. Du 11 juin 1757. |
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Arrêt de la cour du Parlement de Bordeaux. Du 29 mars 1763 |
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Arrêt du conseil d'état du roi, qui maintient les courtiers royaux de Bordeaux dans les fonctions de leurs charges, contre messieurs les jurés de ladite ville, qui voulaient les réprimer. Du 30 août 1651 |
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Calendrier bordelois , pour l'année [1736] [-1760]. Contenant les jours & les saints du mois, les jours & les phases de la lune, les eclipses, le lever du soleil & de la lune ; le commencement & la fin du crépuscule, &c. Avec l'âge des souverains & des princes de l'Europe ; les archevêchez & evêchez du royaume ; les differentes cours de justice de cette ville, & plusieurs autres choses utiles & curieuses. |
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Le Calendrier bordelois (Reproduction numérique) |
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Conférence de toutes les questions traitées par Mr. de Ferron Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux. Par ordre Alphabetique. Avec le Commentaire de M. Bernard Automne Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. Et avec la Jurisprudence du meme Parlement, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abregé de tous les Textes de lad. Coutume. Par feu Me. Pierre Dupin Avocat audit Parlement de Bordeaux.. |
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Coutumes du Pays de Saintonge, au Siège et Ressort de Saint-Jean-d'Angely |
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Les Coutumes générales et locales du Pays de Marsan, Tursan et Gabardan. |
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Les Coutumes générales, et particulières de la Ville et Prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par Edit perpétuel décrétées & autorisées par la Cour de Parlement à Bordeaux. |
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Les Coutumes generales, gardées et observées au Païs & Bailliage de Labourt, & Ressort d'icelui. |
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Déclaration du roy concernant la nomination des lieutenants du premier chirurgien du roy. |
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Dissertation sur un temple octogone et plusieurs bas-reliefs trouvez à Cestas : lesquels désignent des Fêtes de Cybéle, une initiation à ses mystères, & un sacrifice qu'on lui a offert : enrichie de figures en taille douce & des notes curieuses |
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Diverses lettres patentes contenant les privilèges de la ville de Bordeaux, et le temps de la descente des vins du haut pays |
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Jugement porté sur les Jésuites par les plus grands hommes de l'Eglise et de l'Etat ou Portrait des Jésuites fait d'après nature par les plus illustres catholiques, depuis l'an 1540, époque de leur établissement, jusqu'en l'année 1650, avant les disputes qui se sont élevées sur le livre de Jansénius. |
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Nouveau traité sur l'arbre nommé acacia. |
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Quæstiones medicæ. Sub Hac Verborum Serie. Utrùm in hæmorrhagiis internis cohibendis, semper conducant adstringenitia. An cuicumque hydropis speciei, conveniant hydragoga. Quibus accedunt assertiones variæ è philosophiâ & medicinâ. Quas propugnare conabitur Petrus-Elisius Doazan, Burdigalus, artium liberalium magister, monspeliensis universitatis doctor ordinarius, è societate regiâ scientiarum ejusdem urbis ; in publico urbis prætorio, die 25 mensis aprilis, anno 1754. horâ secundâ pomeridianâ. Pro aggregatione burdigalensi consequendâ.. |
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Recueil des principales instructions faites et prononcées en cours de visites, par messire Edme Mongin, evêque & seigneur de Bazas . Avec sa lettre pastorale en forme de mandement, pour etablir dans son diocese le renouvellement des voeux du bapteme |
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Statuts et Coutumes de la ville de Bergerac. |
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Texte de la Coutume de Limoges. |
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L' Usance de Saintonge entre Mer et Charente,. |
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