Pottier, Charles-Albert, 1755-1829
Pottier, Charles-Albert
Charles Albert Pottier
VIAF ID: 22252938 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/22252938
Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Charles Albert Pottier
- 200 _ | ‡a Pottier ‡b Charles-Albert ‡f 1755-1829
-
- 100 1 _ ‡a Pottier, Charles Albert ‡d 1755-1829
- 100 1 _ ‡a Pottier, Charles Albert ‡d 1755-1829
- 100 1 _ ‡a Pottier, Charles Albert, ‡d 1755-1829
- 100 1 _ ‡a Pottier, Charles-Albert
-
- 100 1 _ ‡a Pottier, Charles-Albert, ‡d 1755-1829
4xx's: Alternate Name Forms (31)
Works
Title | Sources |
---|---|
Convention nationale. Projet de décret additionnel à celui du 6 juin 1793, (v. st.) [le 27 thermidor an II], relatif aux pensions des militaires blessés ou infirmes ; présenté, au nom du comité de liquidation, par Charles Pottier,... | |
Décrets de la Convention nationale, des 27e. et 28e. jours de germinal ... 1794: | |
Mes Réflexions sur la nécessité d'établir la constitution et sur l'ordre de sa discussion, par Charles Pottier,... | |
Opinion de Charles Pottier, député du département d'Indre-et-Loire à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI | |
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Charles Pottier,... dans la séance du 22 ventôse an III, sur deux proclamations du ci-devant conseil exécutif provisoire, des 2 janvier 1793 et 29 frimaire an II... | |
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, par Charles Pottier,... sur la nécessité de proroger le délai fixé par la loi du 17 avril 1792, pour fournir au bureau du liquidateur général, des certificats de résidence, à l'effet de parvenir à la liquidation des pensions... |