Pison du Galland, Alexis François, 1747-1826
Pison du Galland, Alexis François
Alexis-François Pison du Galand French politician
VIAF ID: 22250746 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Dugalland, sur les écoles primaires | |
Corps législatif. Discours prononcé par A. F. Pison-Dugalland, a l'occasion du décès du citoyen Périer, membre du Corps législatif | |
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen | |
Motion d'ordre de Pison Du Galland sur la solemnisation des jours décadaires, naissances, mariages et sépultures. Séance du 24 vendémiaire an 6 | |
Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur la proposition faite dans la séance du 19 juillet, de rendre les tribunaux de district appellables des uns aux autres. | |
Opinion de Pison-Dugalland, sur le projet d'établissement d'avoués . Séance du 9 frimaire an 6. | |
Opinion d'Galland sur l'organisation politique du royaume. - [1789] | |
Opinion ... [MI] 17--? | |
Procès-verbal des séances des députés des communes : Depuis le 12 juin 1789 jusqu'au 17 juin, jour de la Constitution en Assemblée nationale.. | |
Projet de décret concernant les droits supprimés sans indemnité, et les justices seigneuriales, aliénés au nom de l'État , présenté à l'Assemblée nationale au nom des comités des Domaines et de Féodalité réunis, par A. F. Pison-Du-Galland. | |
Rapport du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine ci-devant baronnie [.] de Fénétranges en Lorraine | |
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition & le traitement des agens de l'administration forestière | |
Rapport fait par A. F. Pison-Dugalland, au nom d'une commission, sur diverses questions relatives aux séances tenues en comité secret, par le Corps législatif, sur la demande du gouvernement . Séance du 18 nivose an 9. | |
Rapport fait par Pison-Du-Galland sur le message du Directoire exécutif pour la translation des tribunaux civil et criminel du département des Hautes-Alpes. Séance du 24 vendémiaire an 6 | |
Rapport fait par Pison-Dugalland, concernant les expropriations pour un service public . Séance du 17 fructidor an 6. | |
Rapport fait par Pison-Dugalland, sur la première formation du tableau des hommes de loi, & les dépens ou frais judiciaires séance du 27 nivôse an 6 |