Rabier, Fernand, 1855-1933
Fernand Rabier
Fernand Rabier personnalité politique française
Rabier, Fernand
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Works
Title | Sources |
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Correspondance échangée entre M. le maire d'Orléans et Mgr l'évêque d'Orléans | |
Dictionnaire des francs-maçons français | |
Fêtes des 7 et 8 mai 1913 | |
Manuel juridique des sages femmes, préface de M. Fernand Rabier | |
Proposition de loi ayant pour objet d'interdire la participation à l'enseignement aux membres des congrégations religieuses non autorisées... par M. Fernand Rabier, Abel-Bernard (Vaucluse), Aimond (Seine-et-Oise), Albert-Poulain, Allombert, etc., etc.,... (13 juin 1900.) | |
Proposition de loi ayant pour objet le rétablissement du monopole universitaire, présentée par MM. Fernand Rabier, Vazeille, Dutreix, Charonnat, Pajot, etc., etc.,... | |
Proposition de loi relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains,... Présentée Par M. M. Berteaux, Jaurès, Fernand Rabier,... (30 novembre 1897) | |
Proposition de loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu en 1901 à Glasgow, présentée par M.M. Fernand Rabier, Chandioux, Henri David, Armez, Carpot, Chautemps (Haute-Savoie), Gustave Rivet, etc. etc.,... (26 juin 1902.) | |
Proposition de loi tendant à modifier le n ° 141 du tarif général des douanes (coton en feuilles cardées ou gommées)... présentée par MM. le Bon Des Rotours, Fernand Rabier et Jules Dansette,... | |
Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit de 600.000 francs, à titre de secours à distribuer aux cultivateurs, signerons et ouvriers agricoles du département du Loiret, victimes de la grêle dans la journée du 7 juillet 1896,... Présentée par M.M. Fernand Rabier, Viger, Alasseur, Lacroix,... (10 juillet 1896) | |
Rapport... (Abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et des consistoires le monopole des inhumations), par M. Fernand Rabier,... (28 novembre 1902.) | |
Rapport... [Autorisation de créer au ministère de l'Intérieur un emploi de directeur et un emploi de chef de service], par M. Ferdinand Rabier,... [20 décembre 1906.] | |
Rapport... [Crédit extraordinaire de 100 000 francs destiné à venir en aide aux victimes de la catastrophe de Barèges (Hautes-Pyrénées)], par M. Fernand Rabier,... [26 mars 1907.] | |
Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un chemin de fer de Biarritz-gare de la Négresse à Biarritz-Ville), par M. Fernand Rabier,... (22 février 1905.) | |
Rapport... (Examen des modifications votées par le Sénat au sujet de l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association en ce qui concerne la compétence du tribunal qui a ordonné la liquidation), par M. Fernand Rabier,... (4 juillet 1903.) | |
Rapport fait, au nom de la Commission de la réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon Barrot tendant à permettre aux Conseils de préfecture d'appliquer les dispositions de la loi du 26 mars 1891 dite loi Bérenger, par M. Fernand Rabier,... (2 juillet 1900.) | |
Rapport... (Modifications apportées par le Sénat au projet de loi concernant : 1 ° La caisse de pensions établie pour les anciens Députés, leurs veuves et leurs orphelins mineurs ; 2 ° La Caisse de pensions établie pour les anciens Sénateurs, leurs veuves et leurs orphelins mineurs), par M. Fernand Rabier,... (7 février 1905.) | |
Rapport... (proposition de loi de M. F. Rabier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'ajouter à l'art. 103 du Code de commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de chemins de fer la responsabilité prévue par cet article) par M. Fernand Rabier,... (31 mai 1900.) | |
rapport Rabier la République et ses congrégations | |
Rapport... (réorganisation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse) par M. Fernand Rabier,... (31 décembre 1900.) | |
Rapport... (Répression du fait d'ouverture ou de tenue d'un établissement congréganiste sans autorisation), par M. Fernand Rabier,... (7 novembre 1902.) | |
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner : 1 ° le projet de résolution de M. Guillain et plusieurs de ses collègues, tendant à autoriser une loterie en faveur de l'oeuvre du Sanatorium de Saint-Pol-sur-Mer (n ° 1238) ; 2 ° le projet de résolution de M. Fernand Rabier et plusieurs de ses collègues tendant à autoriser une loterie en faveur de l'oeuvre des Enfants tuberculeux (Hôpital d'Ormesson) (n ° 1248), par M. Fernand Rabier,... |