Appel aux électeurs. Élections des 20 et 21 décembre. (Signé : A. Courbet-Poulard. 18 décembre 1851.) |
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Biographie nationale des contemporains |
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Considérations présentées à l'administration municipale contre le régime actuel des portefaix à Abbeville. (Rapports de MM. A. Courbet-Poulard et A. Moncheaux.) |
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Délibération sur les divers projets d'un chemin de fer entre Doullens et Amiens et sur leur rapport avec la ligne de Lille au Havre par Abbeville |
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Délibération sur les modifications à introduire dans la loi du 5 juillet 1844, relative aux brevets d'invention réponse à la circulaire du 26 décembre 1854 |
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Dictionnaire des parlementaires français |
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Érection d'une statue à Colbert avis de la chambre de commerce d'Abbeville |
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Lettre à Son Excellence Monsieur le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics sur le mérite des tarifs dits d'abonnement proposés au commerce par les compagnies de chemins de fer. (Signé : A. Courbet-Poulard.) |
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Lettre adressée à M. le ministre des Finances à propos des articles 10 et 11 du budget projeté des recettes pour 1851 qui soumettent les manufactures à l'impôt des portes et fenêtres. (Signé : A. Courbet-Poulard.) |
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Lettres adressées au Conseil général : 1°sur l'approfondissement du canal de la Somme et la création d'un second service d'ingénieur en chef ; 2°sur la dotation du chemin de fer d'Abbeville à Eu, avec embranchement vers St-Valery, par M. Courbet-Poulard,... |
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Mémoire adressé à l'empereur Napoléon III, par deux des héritiers naturels de M. le docteur Dumont |
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Notice industrielle et commerciale sur Abbeville et ses environs. (Signé : A. Courbet-Poulard.) |
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Proposition de loi tendant à déterminer la réduction du privilège des propriétaires d'immeubles affectés à une destination industrielle ou commerciale, lorsque l'industriel ou le commerçant qui les occupe tombe en faillite, par M. Courbet-Poulard,... |
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Quelques Études historiques, administratives et financières sur les biens communaux à Abbeville |
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Rapport... (Aliénation au profit de la ville de Cette, Hérault, des terrains domaniaux situés dans cette ville), par M. Courbet-Poulard,... (20 mars 1874.) |
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Rapport... (Autorisation à la ville d'Angers de contracter l'engagement de servir pendant onze ans, à partir de 1872, sur ses revenus ordinaires, une subvention annuelle de 11.500 francs à la fabrique de Saint-Laud de cette ville, pour la construction de l'édifice religieux), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Autorisation à la ville de Paris : 1°d'emprunter 19.000.000 francs ; 2°de prélever 2.000.000 francs sur la somme allouée par la loi du 6 septembre 1871, pour frais de l'emprunt de 350.000.000 francs.), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport.... (Autorisation au département des Basses-Alpes de contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun), par M. Courbet-Poulard,... (25 mars 1874.) |
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Rapport... (Création, avec les communes restées françaises de l'ancien canton de Saales, d'un autre canton dont le chef-lieu serait Provenchères, Vosges), par M. Courbet-Poulard,... (3 avril 1873.) |
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Rapport... (Échange entre l'État et la Commission administrative de l'hospice civil d'Arras.), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Formation de trois nouveaux cantons de justice de paix dans le département de Meurthe-et-Moselle), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Modification de l'art. 74 du Code civil, en faveur des Alsaciens et des Lorrains qui ont opté et opteront pour la nationalité française), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Nouvelles limites des communes de Montrouge, Châtillon, Bagneux, Arcueil et Gentilly, Seine), par M. Courbet-Poulard,... (22 juillet 1875.) |
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Rapport présenté à la séance du 14 novembre sur l'instruction gratuite et obligatoire, par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Projet de loi tendant à distraire le canton de Moncontour, Côtes-du-Nord, du ressort du tribunal de commerce de Quintin, pour le placer sous la juridiction du tribunal consulaire de Saint-Brieuc), par M. Courbet-Poulard,... (12 juin 1874.) |
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Rapport... (Prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris et établissement d'une surtaxe sur l'alcool), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Remboursement par la caisse de la boulangerie du fonds de dotation constituée au profit de cette caisse en vertu de la loi du 17 juillet 1856), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport sommaire... (Assujettissement aux droits de patente des courtiers d'assurance contre l'incendie), par M. Courbet-Poulard,... |
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Rapport... (Traité passé entre la ville de Paris et la Compagnie parisienne d'éclairage par le gaz), par M. Courbet-Poulard,... (16 décembre 1872.) |
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Succession de M. Georges-Alphonse Dumont. Institution de legs universel au profit des hospices d'Abbeville. Mémoire présenté par les hospices d'Abbeville, à l'effet d'obtenir l'autorisation d'accepter le legs universel fait à leur profit par M. le docteur Dumont |
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Ville d'Abbeville. Conseil municipal. Enquête sur la question des octrois municipaux. Délibération du 5 mars 1870 sur le rapport fait au nom d'une Commission spéciale, par M. A. Courbet-Poulard |
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