Dolez, Marc, 1952-....
Marc Dolez
Marc Dolez personnalité politique française
VIAF ID: 205871555 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/205871555
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Dolez, Marc, ‡d 1952-....
- 100 0 _ ‡a Marc Dolez
- 100 0 _ ‡a Marc Dolez ‡c personnalité politique française
4xx's: Alternate Name Forms (29)
Works
Title | Sources |
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Autorité parentale : rapport, première lecture | |
Les leçons de la stratégie de Lisbonne : accélérer l'effort en matière de recherche et associer davantage les citoyens européens et les parlements nationaux aux décisions | |
Rapport d'information sur l'évaluation des incidences de la stratégie de Lisbonne sur l'économie française | |
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'autorité parentale | |
Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions : regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014 |