Constantin, C.
Constantin, Charles
VIAF ID: 202176814 ( Personal )
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- 100 1 _ ‡a Constantin, C.
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Works
Title | Sources |
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Le Bénéfice imposable provenant des entreprises commerciales : Les principes généraux et leur application en droit fiscal valaisan | |
Chronique du collège | |
Le contrat de licence : aspects économiques et financiers | |
Une folie à Rome [extrait] : opéra-bouffe en trois actes : trio des rires : "Hola qui nous dérange" | |
Fortune commerciale et fortune privée : du partage à la prépondérance | |
Journées valaisannes de Suisse : cinquantenaire de la Société valaisanne de Vevey | |
La législation fiscale et la prévoyance en faveur du personnel | |
L'estimation fiscale des titres cotés en bourse : Rapport | |
L'evêché du département de la Meurthe de 1791 à 1802 : du serment constitutionnel au Concordat. du serment constitutionnel à la déchristianisation. janvier-septembre 1791 | |
L'imputation d'impôts étrangers : Etude de l'arrêt du Conseil fédéral du 22 août 1967 et des ordonnances d'exécution du 6 décembre 1967 concernant l'application du dégrèvement pour impôts étrangers prévu dans les conventions de la Confédération en vue d'éviter les doubles impositions | |
Die mehrfache Rechtsunterstellung der Aktivitaeten der multinationalen Gesellschaften | |
Planification fiscale des entreprises suisses ayant une activité à l'étranger : prestations intersociétés (prix de transfert) | |
Pour une nouvelle réflexion sur le traitement fiscal des bénéfices de fusion | |
Prix de transfert : l'OCDE remet ça... | |
Les problèmes fiscaux soulevés sur le plan national et international par la fusion d'entreprises | |
Quel système fiscal pour les entreprises transnationales suisses ? : le système d'imposition dualiste doit être revu et corrigé | |
Questions de fiscalité suisse et internationale | |
Réflexions sur l'interprétation des lois d'impôt | |
La réforme de l'imposition des entreprises : deux circulaires de l'Administration fédérale des contributions | |
La réforme de l'imposition des sociétés : les modifications de la législation actuelle | |
Steuerprobleme der multinationalen Unternehmungen | |
Die steuerrechtliche Abrechnung bei Änderung der Besteuerungsregelung einer Unternehmung | |
Zur steuerlichen Behandlung von Fusionen |