Des Rotours, Robert-Eugène 1833-18..?
Robert Eugène des Rotours
Des Rotours, Robert-Eugène
Des Rotours, Robert-Eugène, 1833-1895
VIAF ID: 201114229 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Compte-rendu d'un Manuel agricole intitulé "Petit-Pierre", de M. Callemard de La Fayette, par M. Des Rotours, Eugène... | |
Discours prononcés par M. Des Rotours, en 1871... | |
[De l'institution d'héritier : Droit romain] ; [Du legs universel : Droit français] | |
Monopole de l'alcool, par M. Des Rotours | |
Proposition de loi ayant pour objet de déclarer Français et d'assujettir à l'obligation du recrutement les individus d'origine étrangère nés en France et qui ne satisfont pas dans leur pays d'origine aux charges du service militaire, présentée par M. Des Rotours,... | |
Proposition de loi ayant pour objet de dispenser de la licence et de l'exercice les propriétaires et les cultivateurs qui distillent les betteraves provenant de leur récolte... présentée par MM. le baron Des Rotours, Courmeaux, Maxime Lecomte (Nord), Leconte (Indre)... [14 novembre 1884.] | |
Proposition de loi ayant pour objet d'ordonner une enquête parlementaire à l'effet de constater l'état de l'industrie houillière et de rechercher les mesures à prendre pour la mettre à même de pourvoir aux besoins de la consommation, présentée par MM. Des Rotours, J. Brame, Beaucarne-Leroux, le Bon de Janzé... [13 février 1873.] | |
Proposition de loi tendant à réduire le contingent des communes, arrondissements et départements du montant des dégrèvements alloués par l'article 3 de la loi du 17 juillet 1889 aux père et mère de sept enfants, présentée par MM. Des Rotours, Le Gavrian, Plichon,... | |
Rapport... [Convention entre la France et la Belgique, relative au raccordement, à la frontière franco-belge, des chemins de fer de Lille à Commines et de Tourcoing à Menin.] Par M. Des Rotours,... [16 mars 1874.] | |
Rapport sur l'impôt actuel des sucres et des alcools, par M. E. Des Rotours fils |