Raynal, David, 1840-1903
David Raynal
Raynal, David
VIAF ID: 19822509 ( Personal )
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- 200 _ | ‡a Raynal ‡b David ‡f 1840-1903
- 100 1 _ ‡a Raynal, David
- 100 1 _ ‡a Raynal, David ‡d 1840-1903
- 100 1 _ ‡a Raynal, David, ‡d 1840-1903
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Works
Title | Sources |
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Procès de M. Raynal, député, contre la "Cocarde" & M. Denayrouse : [plaidoirie de Me Trarieux et observations présentées par M. David Raynal] | |
Projet de loi, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer du Midi de la ligne du Pont-de-Montgon à Arvant..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (12 mars 1885) | |
Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Paris, le 28 décembre 1880, entre la France et la Suisse, pour réglementer la pêche dans les eaux frontières, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Raynal,... (24 nov. 1881) | |
Projet de loi portant classement des ouvrages de fortification reconnus nécessaires à la défense du port de la Pallice et évaluant à 3.100.000 fr. les dépenses nécessaires à l'exécution desdits ouvrages..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (5 mars 1883) | |
Projet de loi relatif aux études et occupations temporaires de terrains pour les travaux publics civils ou militaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (16 août 1884) | |
Projet de loi relatif aux pigeons voyageurs, présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre, Et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur. (15 janvier 1894) | |
Projet de loi tendant à faire bénéficier les commissaires de police des dispositions de la loi du 9 Juin 1853 sur les pensions civiles, Présenté,... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (19 décembre 1893) | |
Proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports des compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés, présentée par MM. Raynal, Waldeck-Rousseau, Lerguillier, Martin-Feuillée... (6 févr. 1882) | |
Proposition de résolution tendant à modifier l'article 40 du Règlement de la Chambre des Députés... présentée par M. Raynal,... (21 décembre 1889.) | |
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le rachat de la concession des magasins généraux et centraux d'Haïphong, par M. Raynal,... (26 janvier 1889.) | |
Rapport supplémentaire... (projet de loi sur la marine marchande) par M. David Raynal,... (11 mars 1902.) |