Allocution de S. Exc. M. le président (Troplong), à l'occasion de la mort de M. le duc de Tascher La Pagerie et de M. le premier président de Thorigny |
|
Discours |
|
Discours de S. A. I. le prince Napoléon (sur la question italienne), prononcé au Sénat dans la séance du vendredi 1er mars 1861 |
|
Discours prononcé par M. Achille Fould,... sur des pétitions relatives à l'aliénation des forêts |
|
Discours prononcé par M. Béhic,... dans la discussion sur la loi relative aux réunions publiques |
|
Discours prononcé par M. Duruy,... sur la prise en considération d'une proposition de loi concernant la médecine cantonale gratuite |
|
Discours prononcé par M. Hubert-Delisle,... sur une pétition réclamant la suppression de la maison de jeu de Monaco |
|
Discours prononcé par M. le Bon Dupin,... sur les crèches et sur les progrès corrélatifs de l'industrie et de la population |
|
Discours prononcé par M. le Gal Cte de La Rüe,... sur le projet de loi relatif au remplacement militaire |
|
Discours prononcé par M. le Mis de La Rochejaquelein,... sur la convention du 15 septembre. (Séance du 17 mars 1865.) |
|
Discours prononcé par M. Michel Chevalier,... sur le projet de sénatus-consulte modifiant plusieurs articles de la Constitution |
|
Discours prononcé par Mgr le Cal de Bonnechose,... dans la discussion de l'adresse. (§ IX. Affaires de Rome.) |
|
Discours prononcé par S. M. l'Empereur, à l'ouverture de la session législative extraordinaire de 1855, le 2 juillet 1855 |
|
Extraits des documents officiels contenant : 1 ° la constitution modifiée, 2 ° le décret impérial du 5 février 1867, 3 ° le règlement intérieur du Sénat |
|
France gouvernementale et législative. Nouvelle édition, publiée, sous la direction de M. Theubet, par V. Janson,... 1852 |
|
Liste de MM. les membres du Sénat avec leurs adresses |
|
Loi relative à la contrainte par corps. Rapport et discours de M. le premier président de Royer. (Extrait des procès-verbaux des séances des 5 et 18 juillet 1867.) |
|
Motifs des interpellations sur les intérêts de Rome, présentés par M. le Bon Charles Dupin,... |
|
Observations faites par M. le Cte Boulay de La Meurthe,... sur une pétition demandant l'expulsion des jésuites |
|
Observations présentées par M. le Cte de Ségur d'Aguesseau,... à l'occasion de pétitions relatives à l'enseignement supérieur |
|
Observations présentées par M. le vice-amiral Cte Bouët-Willaumez,... dans la discussion du sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies |
|
Observations présentées par M. Michel Chevalier,... sur des projets de lois relatifs aux chemins de fer |
|
Opinion de M. Hubert-Delisle,... dans la discussion sur une pétition relative à l'ouverture d'une voie publique à travers le cimetière du Nord |
|
Opinion de M. Larabit,... préparée pour la discussion de la loi sur la presse |
|
Opinion de M. le Bon Dupin,... Influence de Paris sur les prospérités de la France |
|
Opinion de M. le procureur-général Dupin,... sur le luxe effréné des femmes, à l'occasion d'une pétition contre la prostitution, rapportée par M. de Goulhot de Saint-Germain,... |
|
Paroles prononcées au Sénat par M. le Mis de Croix,... dans la séance du 14 janvier 1870, à l'occasion des souffrances de l'industrie française |
|
Rapport de M. E. de Mentque,... sur une pétition de M. Charles Lucas relative à la publicité des exécutions capitales |
|
Rapport fait par M. de Royer, au nom de la 1re commission des pétitions, sur seize pétitions demandant l'intervention du Sénat en faveur de la puissance temporelle du Saint-Siège |
|
Rapport fait par M. le Cte [Joseph] Boulay de la Meurthe,... sur la loi relative au règlement définitif du budget de 1864 |
|
Rapport fait par M. le duc de Montebello,... sur une pétition relative aux consulats |
|
Rapport fait par M. Lefebvre-Duruflé, sur les pétitions nos 349, 358, 201, 347 |
|
Rapport sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis en pays étranger, lu au Sénat le 22 juin 1866, par M. le président Bonjean,... |
|
Rapport sur le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, fait par M. le procureur-général Delangle,... |
|
Société de Saint-Vincent-de-Paul. Discours de S. Exc. M. Billault,... dans la séance du Sénat du 25 février 1862. |
|