Ravinel, Charles de, 1839-1905
Ravinel, Charles de
Charles de Ravinel
VIAF ID: 17146029550935822334 ( Personal )
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Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Charles de Ravinel
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- 100 1 _ ‡a Ravinel, Charles de
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- 100 1 _ ‡a Ravinel, Charles de, ‡d 1839-1905
4xx's: Alternate Name Forms (20)
Works
Title | Sources |
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De la Propriété et de ses conséquences... | |
Proposition de loi relative à l'installation des différents ministères à Versailles, présentée par MM. le Bon de Ravinel, Dufournel, Paul Mayaud, de Guiraud, Delacour, Vinay, le duc de Marmier,... | |
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. le Mis d'Andelarre, relative à la composition de la commission de surveillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations... par M. le Bon de Ravinel,... | |
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif aux droits sur les manquants chez les marchands en gros, bouilleurs et distillateurs | |
Rapport fait sur un projet de loi portant ouverture de crédits s'élevant à la somme de 290.700 fr. 1 ° pour augmentation du personnel dans le service des douanes au nouveau port de la Joliette à Marseille ; 2 ° pour subvention à payer... par l'adm. des Postes, à la Cie Valery frères... par M. de Ravinel,... Séance du 13 fév. 1851 | |
Rapport fait sur un projet de loi tendant à ouvrir à la Légion-d'Honneur un crédit extraord. de 31.072 fr. 60 c., pour l'acquisition d'un terrain et la construction d'un bâtiment servant à la maison d'éducation de Saint-Denis, par M. de Ravinel,... Séance du 10 avril 1851 | |
Troisième circonscription du Département des Vosges : protestation contre l'élection des 9 et 10 novembre 1867 |