Faculté de droit (Douai, Nord)
Faculté de droit (Douai, Nord) (1865-1895)
Université de Douai Faculté de droit
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Works
Title | Sources |
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[droit romain : "de auctoritate tutoris" ; droit français : lois des 27-28 février 1880 relatives à l'aliénation des valeurs mobilières] par Jules Kremp,... | |
De la Mise en demeure, en droit romain. Du préciput et des clauses attributives aux époux de parts inégales dans la communauté. Thèse pour le doctorat, par Louis Dubus... | |
De la preuve littérale droit romain | |
De la propriété et de l'exploitation des mines à Rome (Droit romain) | |
De la représentation dans les obligations | |
De l'emploi et du remploi sous le régime de communauté | |
De l'exercice de l'action publique et de l'action civile à Rome | |
De l'obligation alimentaire sous le droit romain, le droit coutumier et le Code civil thèse pour le doctorat... | |
Des modifications que l'assiette de la dot pouvait subir à Rome durant le mariage | |
Observations soumises à Monsieur le Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts par le Doyen et la majorité des professeurs titulaires sur La question des traitements | |
Des responsabilités civiles en matière d'incendie et des assurances contre l'incendie | |
Le servage au moyen âge | |
Théorie générale de la possession et des interdits possessoires en droit romain, et de la possession et des actions possessoires en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 4 juillet 1868... par Félicien Caron,... | |
Thèse... par Jules Tassart,... [Droit romain : du Fonds dotal. Droit français : de l'Hypothèque légale de la femme mariée.] | |
Thèse pour le doctorat. Des testaments inofficieux, en droit romain. De la légitime et de la réserve, dans l'ancien droit français. De la réserve des descendants et ascendants, en droit civil moderne,... par Auguste Pavy,... | |
Thèse pour le doctorat. Droit romain : de l'Appel en matière civile. Droit français (procédure civile) : des Décisions judiciaires susceptibles d'appel, des effets de l'appel... par Lépinoy Léonce,... | |
Thèse pour le doctorat, par Vincent Montaigne. Examen du 27 décembre 1869... | |
Thèse pour le doctorat présentée par Hector-Eugène-Joseph Defontaine,... | |
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Thèse pour le doctorat... par Horoy (César-Auguste)... | |
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Droit romain et ancien droit français. Les Impôts indirects. Droit français. Examen critique des impôts indirects au point de vue administratif et au point de vue contentieux. Thèse... par René Selosse,... | |
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la "Manus". Droit français : des Pouvoirs du mari sur les biens communs. L'acte public... sera soutenu le... 19 juin 1888... par Emile-Louis Couhé,... |