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Rousse, Charles 1860-1925 National Library of France

Charles Rousse Wikidata

Charles Rousse député du Var ISNI

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Title Sources
Proposition de loi ayant pour objet de réprimer les fraudes commises dans la vente des huiles alimentaires... présentée par MM. Clémenceau, Raspail, Rousse,... (30 mai 1891.) National Library of France
Proposition de loi relative à la modification de certains tarifs postaux, présentée par MM. Charles Rousse, Alexandre Bérard, Bovier-Lapierre, Pourquery de Boisserin, Dr Chapuis, etc., etc.,... National Library of France
Proposition de loi tendant à faire accorder au département du Var un secours de 120000 francs pour pertes matérielles... présentée par M. Charles Rousse et Camille Raspail,... (21 juin 1892.) National Library of France
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 18 avril 1886 sur l'espionnage... présentée par MM. Rousse, Leygue,... A. Boyer, Lagnel, Baulard et Lacote,... (18 juin 1891.) National Library of France
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1900, un crédit de 200,000 fr. pour indemniser les victimes nécessiteuses des incendies dans les forêts des Maures et de l'Estérel,... présentée par MM. Maurice Allard, Ferrero et Rousse,... National Library of France
Proposition de loi tendant à préserver de la destruction qui les menace les oliviers de plusieurs départements et à exonérer de l'impôt foncier les terrains complantés d'oliviers devenus malades, présentée par MM. Charles Rousse, Allard, Ferrero, Louis Martin, Louis Blanc (Drôme), etc., etc.,... (17 décembre 1900.) National Library of France

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