France, Parlement de Dijon
France. Parlement (Dijon)
France. Parlement de Dijon (1477-1789)
Frankreich Parlement de Dijon
parlement de Dijon
VIAF ID: 152410796 ( Corporate )
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- 110 2 _ ‡a France ‡b Parlement (Dijon)
- 210 | | ‡a France ‡b Parlement de Dijon
- 110 2 _ ‡a France. Parlement (Dijon)
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- 110 2 _ ‡a France. ‡b Parlement de Dijon (1477-1789)
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- 151 _ _ ‡a parlement de Dijon
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- 515 _ _ ‡5 z ‡a Dijon (Côte-d'Or) ‡x Palais de justice
- 551 _ _ ‡a Dijon (Côte-d'Or) ‡x Palais de justice
Works
Title | Sources |
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Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'année... qui contient le département des chambres... | |
Arrêt de parlement, contre Me Philibert Robert, curé de Seurre, accusé du quiétisme et d'inceste spirituel, et l'a condamné a être brûlé vif | |
Arrêt du parlement concernant les conseils souverains | |
Arrêt du parlement... qui expulse de son ressort les soi-disans Jésuites | |
(Arrêt du parlement qui fait défenses aux évêques d'exécuter les rescrits des cardinaux de la congrégation des réguliers, touchant le renvoi aux ordinaires des religieux qui désirent être relevés de leurs voeux.) | |
Arrêt du parlement qui ordonne, au profit du curé de Gex, le paiement de la dîme de l'orge pesat et du blé gessu | |
Arrêt du parlement qui ordonne que dans toutes les villes et bourgs il sera établi des patrouilles de gens armés, ainsi que dans les villages, pour la destruction des chiens | |
Arret du Parlement (rendu en faveur de Jean de Bellengreville contre la Vve de La Croix.) | |
Arrêt du parlement sur la question : Si un fils de famille en Bourgogne peut disposer de ses biens par testament ou donation à cause de mort, sans le consentement de son père. (Famille Lavirote.) | |
(Arrêt du parlement touchant l'émeute arrivée à Mont-Saint-Jean à propos des reliques de Saint Julien d'Alexandrie.) | |
Arrêt rendu au Parlement... contenant plusieurs règlements et le tarif général des droits des officiers, greffiers, procureurs, huissiers et notaires | |
[Arrêté du parlement de Bordeaux : poursuites contre plusieurs officiers de la Cour] | |
Arrêts de la cour de parlement (de Dijon) portans règlement au sujet des cabarets et des désordres qui se commettent à la campagne, à l'occasion des mariages. (12 janvier 1718-8 février 1755.) | |
Arrêts de la cour de Parlement portans augmentation des salaires attribués aux huissiers et sergens royaux par les articles 25, 26, 27 et 29 du règlement de la cour du 19 juillet 1679 (des 16 décembre 1748 et 20 février 1755) | |
Arrêts du Conseil privé du roi... | |
Arrêts du parlement, des 17 juin 1654, 13 août 1696, 11 septembre 1697 et 19 février 1691, pour le franc-salé dû aux substituts du procureur général audit parlement aux vétérans et à leurs veuves | |
Avis dans l'affaire des Jésuites, d'un conseiller du parlement séant en Bourgogne, depuis la réunion à la Couronne de cette ancienne Pairie. Du 11 juillet 1763 | |
Decreto de parlamento para la suppression de un impreso compuesto de quatro partes : la 1a intitulada : "Copia de una carta del rey catholico escrita de su mano y que el prencipe de Cellamare, su embajador, tenia orden de presentar al rey christianissimo", en secha del 3. de settiembre 1718... La 2a intitulada : "Copia de una carta circular del rey d'Espan̄a que... su embajador tenia orden de embiar a todos los parlamentos de Francia", en secha del 4. de settiembre 1718... La 3a intitulada : "Manifiesto del rey catholico dirigido a las tres ordenes de Francia"... La 4a intitulada : "Suplica presentada al rey catholico en nombre de las tres ordenes de Francia"... | |
Edit de l'union de la juridiction des Aides au Parlement de Bourgogne, et révocation de l'attribution qui en avait été ci-devant faite en la Chambre des Comptes | |
Enregistrement de la déclaration du 9 avril 1747, concernant les possesseurs de biens en France et en Lorraine | |
Extraict des registres de Parlement (portant défenses à toutes personnes de faire aucunes assemblées, énarrements et levées de gens de guerre sans permission expresse) | |
Extrait des registres de parlement (8 janvier 1704.) - Extrait des registres de parlement (30 janvier 1704.) | |
Harangves et arrests prononcez | |
Lettre du parlement de Dijon, au Roi. | |
Lettres de chancellerie du parlement de Bourgogne, du 3 juin 1681, relevant Nicolas Leprestre de ses fonctions de procureur des héritiers rappelés à la succession d'Anne Le Camus de Jambville, femme de François-Christophe de Levy [Levis], duc d'Amvilles.) | |
Ordonnances royaulx constituées ès Parlemens du duché de Bourgoingne | |
Plaidoyé fait au Parlement de Bourgongne, sur le Règlement des Medecins d'apothicaires touchant l'exercice de leur art et profession... | |
Procès-verbal de la séance de M. le maréchal duc de Richelieu, gouverneur et lieutenant général pour le roi en sa province de Guienne ; et de M. Esmargart, intendant de la dite province, au parlement de Bordeaux, le 7 septembre 1771 | |
Procès-verbal de la séance de monsieur le marquis de La Tour-du-Pin. Extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. Du lundi 3 avril 1775 | |
Recueil des édits déclarations, lettres-patentes et arrêts du Conseil concernant l'administration des États de Bourgogne, donnés ou enrégistrés et des principales délibérations et ordonnances de MM. les élus généraux desdits États | |
Règlement (du Parlement) pour les pays de Bresse, Bugey, Valromey et Gex | |
Reiglement de la cour de parlement... sur les charges des advocats et procureur généraux du roy en icelle | |
Requête en cassation d'un arrêt du Parlement de Dijon du 23 août 1783 qui a condamné la mémoire du C[om]te de Lally-Tolendal, et arrêt du Conseil en date du 4 7bre 1786 ordonnant l'apport des pièces. | |
Sentence de Monsieur Pijan, conseiller au Parlement, contre les sectateurs et adhérents de Me Philibert Robert, prêtre... entre Maître Jean-Baptiste Pernot, prêtre... demandeur en punition de crimes, Maître Philibert Peultier, prêtre,... Me Claude Quillot, prêtre,... Me Claude Rollet, prêtre,... | |
Stile du Parlement, requêtes du Palais, Chambre du comaine, et table de marbre de Bourgogne et arrêt du Parlement rendu les chambres assemblées, le 19 juillet 1679 | |
Traité concernant l'établissement de bourse commune, servant de règlement pour les huissiers audienciers des bailliage, chancellerie et siège présidial d'Autun | |
Très-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, sur les mauvais traitemens faits au parlement séant à Toulouse, à Genoble, & à Rouen. |