Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1969)
Université de Rennes (1896-1969). Faculté de droit et des sciences économiques.
Université Rennes Faculté de Droit et des Sciences Économiques
Université de Rennes. Faculté de droit
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- 510 2 _ ‡a Université de Rennes I. ‡b Faculté de droit et de science politique
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Works
Title | Sources |
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Des Accidents dont sont victimes dans leur travail les domestiques et gens de maison. Thèse pour le doctorat... par A. Haudrère... | |
Les chambres de métiers en France | |
Clauses de non-responsabilité dans le contrat de transport aérien | |
Les Communs en Bretagne à la fin de l'ancien régime (1667-1789), étude d'histoire du droit, avec pièces justificatives. Thèse... par Pierre Lefeuvre,... | |
Le Concessionnaire de service public et l'autorité concédante (étude de jurisprudence),... | |
La constitution girondine de 1793 | |
Du legs de la chose d'autrui | |
Essor économique du port de Nantes | |
La Fonction de l'assurance, essai de théorie économique. | |
Les grands empires : [session, 11 au 15 octobre 1966, Rennes] | |
Les grands réseaux de chemins de fer français depuis la crise | |
Histoire et législation de l'impôt sur le sel en France. Thèse... | |
Les Idées économiques de Sully et leurs applications à l'agriculture, aux finances et à l'industrie... : Thèse pour le doctorat. | |
Les Idées solidaristes de Proudhon... | |
De la chasse en droit romain et en droit français / par Léon Pommeray. - Poitiers, 1882. | |
De la Condition des serviteurs ruraux dans le pays de Redon. Thèse de doctorat... par Joseph de Marcé,... | |
De la tutelle de fait | |
De l'administration légale des biens des mineurs non émancipés : Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... | |
De l'engagement des gens de mer : droit commercial maritime | |
L'évolution de la contribution mobilière et son organisation actuelle dans la ville de Nantes | |
Des libéralités entre concubins | |
De l'Inaliénabilité du fonds dotal en droit romain et en droit français / par Paul Tencé. - Rennes, 1889. | |
De l'influence de la situation économique moderne sur les modalités de paiement des fermages | |
Le livre foncier marocain | |
La loi d'airain. Théorie et réfutation expérimentale. (D'après le livre de M. Schülze-Gevaernitz (sic) sur la grande industrie). | |
Mesures préventives en matière de presse avant et depuis la loi du 29 juillet 1881, thèse... par Jean Radenac,... | |
Les milices gardes-cotes de Bretagne de 1716 á 1792 | |
organisation du placement des travailleurs... thèse pour le doctorat... par F. Musso... | |
Procédure de droit commun devant les juridictions françaises du Maroc | |
La question des îles d'Aland | |
Régime de la saccharine et la répression des falsifications commises à l'aide de ce produit (loi du 30 mars 1902, art. 49 à 56). Thèse pour le doctorat (sciences économiques)... par Victor Guimont... | |
La responsabilité civile des fonctionnaires en droit français | |
sciences juridiques). Théorie de l'imprévision en droit civil et en droit administratif... | |
Des sociétés en gérance intervenant au cours des liquidations judiciaires et des faillites | |
Thèse de doctorat économique. La Mutualité et les sociétés de secours mutuels,... | |
Traditions religieuses et comportements politiques dans la circonscription électorale de Fougères. | |
Université de Rennes. Faculté de droit. Essai sur le prêt à intérêt au XVIe siècle... par Albert Laperche,... | |
Université de Rennes. Faculté de droit. Étude critique du problème de la licitation à un tiers d'un immeuble héréditaire grevé d'une hypothèque du chef d'un cohéritier débiteur d'un rapport de dettes et de l'idée de continuation de la personne. Thèse pour le doctorat... par René Perrot... | |
Université de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Le Drawback et l'admission temporaire. Thèse... soutenue le 10 mai 1907 par Alphonse Bréant,... | |
Université de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques). De la Responsabilité civile du voiturier de complaisance. Thèse... par Julien Moreau | |
Violence dans les grèves anglaises Thèse pour le doctorat. L'acte public sur les matières ci-dessus sera présenté et soutenu le lundi 23 juin 1913 à 3 heures |