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Mariani, Thierry, 1958-.... NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France Sudoc [ABES], France

Mariani, Thierry ISNI National Library of the Netherlands

Thierry Mariani homme politique français Wikidata

VIAF ID: 14862942 (Personal)

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Title Sources
adhésion de la Slovénie à l'Union National Library of France
Application de la loi du 26 novembre 2003 National Library of France
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 7 au 30 juin 2005 Sudoc [ABES], France
Autoriser l'exploitation des "machines récréatives à gains limités" dans les établissements détenteurs d'une licence de quatrième catégorie : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Centres de rétention administrative et zônes d'attente : Bien! mais peut encore mieux faire... National Library of France Sudoc [ABES], France
Conseillers d'arrondissement et communautés urbaines : rapport : première lecture Sudoc [ABES], France
création du bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733) National Library of France Sudoc [ABES], France
Donner des perspectives d'avenir à la viticulture européenne National Library of France Sudoc [ABES], France
D'une immigration subie à une immigration choisie, faut-il des quotas ? National Library of France Sudoc [ABES], France
Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ? National Library of France
Europe forteresse, mythe ou réalité ? National Library of France Sudoc [ABES], France
Inondations, une réflexion pour demain National Library of France
Intérieur et libertés locales : sécurité civile : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture Sudoc [ABES], France
Maîtrise de l'immigration et séjour des étrangers en France : rapport, première lecture National Library of France Sudoc [ABES], France
Modification des statuts de la coopération : proposition de loi Sudoc [ABES], France
nouveau statut des collaborateurs de cabinet : une entreprise artisanale de lobbying Sudoc [ABES], France
nouveau voisinage de l'Union européenne et la question de ses frontières National Library of the Netherlands National Library of France Sudoc [ABES], France
Politique européenne des visas : vers des consulats européens ? Sudoc [ABES], France
Proposition de loi modifiant le code pénal en vue de la mise en place d'une limite d'âge en matière d'emprisonnement dans les procédures correctionnelles Sudoc [ABES], France
Proposition de loi visant à améliorer la situation patrimoniale des commerçants forains et les conditions de cession et d'acquisition des droits de place dans les halles et marchés Sudoc [ABES], France
Proposition de loi visant à éviter les recours abusifs dont sont régulièrement victimes les forces de l'ordre, notamment lors des contrôles d'identité, des interpellations ou des gardes à vue Sudoc [ABES], France
Proposition de loi visant à instituer, en faveur des maires et de leurs administrés un droit à l'information sur le territoire communal en matière d'actes de délinquance et de suivi de décisions de justice Sudoc [ABES], France
Proposition de loi visant à supprimer toute possibilité d'acquisition de la nationalité française aux étrangers coupables de crime ou de trafic de stupéfiants Sudoc [ABES], France
Proposition de résolution sur la proposition de directive aux normes et procédures communes applicables dans les états membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulierbTexte imprimé Sudoc [ABES], France
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire chargée d'étudier la situation des Français vivant à l'étranger et de proposer des mesures d'amélioration et des solutions aux difficultés qu'ils rencontrent Sudoc [ABES], France
Protection du patrimoine des artisans et des commerçants : rapport, première lecture Sudoc [ABES], France
Quelle politique d'asile pour l'Europe ? National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport de la commission d'enquête sur les causes des inondations et les moyens d'y remédier National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) National Library of France
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport d'information sur la politique européenne d'immigration COM [2005] 391 final-E 2948, COM [2005] 390 final-E 2953 et COM [2005] 669 final-E 3084 National Library of France
Rapport d'information sur le livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques, COM 2004 811 final-E 2813 et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi National Library of France
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration Sudoc [ABES], France
Reconnaissance du vote blanc aux élections : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Regards croisés sur l'intégration : pour une immigration réussie NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France Sudoc [ABES], France
Renforcer les garanties juridiques des exploitants de débits de boissons et de restaurants : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Sans papiers, ni crayon National Library of France Sudoc [ABES], France
sûreté du transport aérien en Europe National Library of France Sudoc [ABES], France
Textes européens examinés en septembre 2006 Sudoc [ABES], France
Validation du service national pour le calcul des droits à la retraite : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Vers un pacte européen sur l'immigration et l'asile ? NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France Sudoc [ABES], France
Vers une police européenne des frontières ? : l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures Sudoc [ABES], France

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