Mariani, Thierry, 1958-....
Mariani, Thierry
Thierry Mariani
VIAF ID: 14862942 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/14862942
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (30)
5xx's: Related Names (2)
Works
Title | Sources |
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adhésion de la Slovénie à l'Union | |
Application de la loi du 26 novembre 2003 | |
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 7 au 30 juin 2005 | |
Autoriser l'exploitation des "machines récréatives à gains limités" dans les établissements détenteurs d'une licence de quatrième catégorie : proposition de loi | |
Centres de rétention administrative et zônes d'attente : Bien! mais peut encore mieux faire... | |
Le défi du ciel unique : la France dans l'Europe de la navigation aérienne : actes du colloque du 26 mai 2003 à l'Assemblée nationale | |
Donner des perspectives d'avenir à la viticulture européenne | |
D'une immigration subie à une immigration choisie, faut-il des quotas ? | |
Une entreprise artisanale de lobbying : la recherche d'un meilleur statut pour les collaborateurs de cabinet des collectivités locales : accompagné de "10 règles simples pour conduire une bonne action de lobbying | |
Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ? | |
Europe forteresse, mythe ou réalité ? | |
Inondations, une réflexion pour demain | |
Intérieur et libertés locales : sécurité civile : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture | |
Maîtrise de l'immigration et séjour des étrangers en France : rapport, première lecture | |
Modification des statuts de la coopération : proposition de loi | |
Not. portr. | |
nouveau voisinage de l'Union européenne et la question de ses frontières | |
Politique européenne des visas : vers des consulats européens ? | |
Proposition de loi modifiant le code pénal en vue de la mise en place d'une limite d'âge en matière d'emprisonnement dans les procédures correctionnelles | |
Proposition de loi visant à améliorer la situation patrimoniale des commerçants forains et les conditions de cession et d'acquisition des droits de place dans les halles et marchés | |
Proposition de loi visant à éviter les recours abusifs dont sont régulièrement victimes les forces de l'ordre, notamment lors des contrôles d'identité, des interpellations ou des gardes à vue | |
Proposition de loi visant à instituer, en faveur des maires et de leurs administrés un droit à l'information sur le territoire communal en matière d'actes de délinquance et de suivi de décisions de justice | |
Proposition de loi visant à supprimer toute possibilité d'acquisition de la nationalité française aux étrangers coupables de crime ou de trafic de stupéfiants | |
Proposition de résolution sur la proposition de directive aux normes et procédures communes applicables dans les états membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulierbTexte imprimé | |
Proposition de résolution sur le ciel unique européen | |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire chargée d'étudier la situation des Français vivant à l'étranger et de proposer des mesures d'amélioration et des solutions aux difficultés qu'ils rencontrent | |
Protection du patrimoine des artisans et des commerçants : rapport, première lecture | |
Quelle politique d'asile pour l'Europe ? | |
Rapport de la commission d'enquête sur les causes des inondations et les moyens d'y remédier | |
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) | |
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration... | |
Rapport d'information sur la création du bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733) | |
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile | |
Rapport d'information sur le livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques, COM 2004 811 final-E 2813 et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile | |
Reconnaissance du vote blanc aux élections : proposition de loi | |
Regards croisés sur l'intégration pour une immigration réussie | |
Renforcer les garanties juridiques des exploitants de débits de boissons et de restaurants : proposition de loi | |
Sans papiers, ni crayon | |
sûreté du transport aérien en Europe | |
Textes européens examinés en septembre 2006 | |
Validation du service national pour le calcul des droits à la retraite : proposition de loi | |
Vers un pacte européen sur l'immigration et l'asile ? |