France. Cour des comptes
Francja. Cour des comptes.
Frankreich Cour des comptes
Cour des comptes (Francja)
VIAF ID: 148513768 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/148513768
Preferred Forms
-
-
- 110 2 _ ‡a France ‡b Cour des comptes
-
- 110 2 _ ‡a France. Cour des comptes
-
-
-
-
- 110 1 _ ‡a France. ‡b Cour des comptes
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Cour des comptes
-
- 110 1 _ ‡a Frankreich ‡b Cour des comptes
4xx's: Alternate Name Forms (14)
5xx's: Related Names (7)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Chambre des comptes de Paris
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Chambre des comptes de Paris (1320-1790)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Chambre des comptes de Paris
- 510 | | ‡5 a ‡a France ‡b Chambre des comptes de Paris
- 551 _ _ ‡a Frankreich ‡4 adue ‡4 https://d-nb.info/standards/elementset/gnd#hierarchicalSuperiorOfTheCorporateBody
- 515 _ _ ‡5 z ‡a Paris (France) ‡x Palais Cambon
- 551 _ _ ‡a Paris (France) ‡x Palais Cambon
Works
Title | Sources |
---|---|
Les Archives nationales : les voies et moyens d'une nouvelle ambition : communication à la commission des finances du Sénat, novembre 2016 | |
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières | |
Association pour la recherche sur le cancer (ARC). | |
Budg. Etat | |
La Cour des comptes | |
Discours de M. le procureur général Payelle | |
Discours de M. Petitjean,... Discours de M. de Royer,... | |
Discours prononcé par M. le Cte de Casabianca,... | |
Du revenu minimum d'insertion au revenu de solidarité active | |
enseignements du Programme exceptionnel d'investissements en faveur de la Corse, 2002-2022 rapport public thématique | |
Entités et politiques publiques | |
Exécution des lois de finances pour l'année | |
Finances et comptes publics | |
Jurisprudence. | |
Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) : rapport public thématique | |
Notes de la première présidence pour MM les Conseillers référendaires.... | |
Philippe Séguin, un premier président dans la République : discours 2004-2009 | |
La politique française d'aide au développement : rapport public thématique | |
politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool rapport public thématique évaluation d'une politique publique | |
La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire : rapport public thématique | |
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. | |
Rapport d'activité | |
Rapport public annuel | |
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques. | |
Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de... | |
Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux | |
Résultats et gestion budgétaire de l'état : exercice 2005 | |
La sécurité sociale | |
service public pénitentiaire, prévenir la récidive, gérer la vie carcérale rapport public thématique | |
Société protectrice des animaux | |
Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : rapport public thématique | |
Sport pour tous et sport de haut niveau pour une réorientation de l'action de l'État rapport public thématique | |
Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif : rapport public thématique |