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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) National Library and Archives of Québec National Library of Ireland RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of Australia Sudoc [ABES], France National Library of Luxembourg National Library of Israel National Library of France Library of Congress/NACO Library and Archives Canada

France. Assemblée nationale constituante ISNI NII (Japan) German National Library

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Assemblée nationale constituante Union List of Artist Names [Getty Research Institute]

France. Assemblée nationale constituante (1848-1849). NUKAT Center of Warsaw University Library

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Title Sources
Archives révolutionnaires de la Haute-Vienne Sudoc [ABES], France
Arrêté national, du 17 juin a midi. RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of Ireland
Assemblée nationale aux François, proclamation décrétée dans la séance du 22 juin 1791 [sur la fuite du roi] National Library of France
Cahier de la noblesse de la prévôté et vicomté de Paris hors des murs, contenant les pouvoirs qu'elle confie à ses députés aux États généraux National Library of France
Cahier des ordres réunis de la noblesse et du tiers état du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye, rassemblés à Péronne ; remis à MM. le chevalier Alexandre de La Meth et le duc de Mailly, députés de l'ordre de la noblesse ; à MM. de Buire, de Bussy, Prevost et Du Metz, députés de l'ordre du tiers état. (7 avril 1789.) National Library of France
Constitution civile du clergé Library of Congress/NACO National Library of France National Library of Ireland Sudoc [ABES], France
Discours de M. de Mirabeau l'aîné sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe... National Library of France
Discours du roi RERO - Library Network of Western Switzerland
Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790 RERO - Library Network of Western Switzerland Library of Congress/NACO National Library of France
Documents historiques 1789-1794] National Library of France
États-généraux. Assemblée nationale National Library of France
États-généraux. Correspondance de Bretagne National Library of France Sudoc [ABES], France
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du samedi 20 juin 1789 RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France Sudoc [ABES], France
France. Collection générale des loix ... juil. 1788-mars 1790: National Library of Australia Library of Congress/NACO National Library of Ireland
Hist. et dict. de la Rév. franç., c1987: National Library of Australia Library of Congress/NACO National Library of Ireland
Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du Royaume. Du 14 décembre 1789 National Library of France
Lettre du roi pour la convocation des états généraux... National Library of France
Lettre écrite au nom du roi, par M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidants près les cours. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. (23 avril 1791.) National Library of France
Liste générale des élections faites dans l'assemblée du tiers-état de la ville de Paris, intra muros National Library of France
Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les députés à l'Assemblée nationale. 1789 Library of Congress/NACO National Library of France
Loi qui décrète une statue pour Jean-Jacques Rousseau, & une pension de 1200 livres pour sa veuve : donnée à Paris, le 29 décembre 1790 RERO - Library Network of Western Switzerland
Loi relative à la translation du corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève : donnée à Paris, le 1.er juin 1791 RERO - Library Network of Western Switzerland
Loi relative à M. de la Peyrouse, & à l'impression des cartes par lui envoyées : donnée à Paris, le 4 mai 1791. Library and Archives Canada
Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, acadiens & canadiens, & à leurs familles donnée à Paris, le 25 février 1791. National Library and Archives of Québec Library and Archives Canada
Motion de M. l'abbé Grégoire, curé d'Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789 National Library of France
Motions, discours et rapports : la législation nouvelle, 1789-1791 RERO - Library Network of Western Switzerland Library of Congress/NACO
Opinion d'Adrien Du Port... National Library of France
Opinion de M l'abbé de Bonneval,... sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique National Library of France
Opinion de M. l'évêque d'Autun (Talleyrand), sur la question des biens ecclésiastiques. (2 novembre 1789.) National Library of France
Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique Library and Archives Canada
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne sur la motion suivante de M. le Comte de Castellane... National Library of France
Opinion du marquis de Laqueuille, député de la noblesse de la sénéchaussée d'Auvergne, sur le décret proposé par le comité de constitution, le lundi 19 avril 1790 National Library of France
Opinionde M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événements du 21 Juin 1791, prononcée à la tribune de l'Assemblée, à la séance du 15 juillet. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, et envoyée aux départements National Library of France
Orateurs de la Révolution française : les Constituants National Library of Ireland
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Pétition à l'Assemblée nationale, contenant demande de la translation des cendres de J.J. Rousseau, au Panthéon français, IIe séance du 27 août 1791 RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France NUKAT Center of Warsaw University Library
Projet de déclaration des droits de l'homme en société. Présenté le 17 août 1789, par MM. du comité chargé de l'examen des déclarations de droits National Library of France
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen, discuté dans le sixième bureau de l'Assemblée nationale National Library of France
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le premier Ministre des finances, le 1er octobre 1789 RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France
Projet de décret présenté par le comité des contributions publiques sur les archives et dépôts des titres des biens nationaux National Library of France
Projet de décret, proposé au nom des comités des finances et d'aliénation, sur les dîmes inféodées. (1er mars 1791.) National Library of France
Projet de loi proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale. Seconde édition avec des changements et corrections National Library of France
Projet des premiers articles de la constitution lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier,... National Library of France
Protestation de l'ordre de la noblesse de Bretagne National Library of France
Rapport fait au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux, sur les ventes aux municipalités National Library of France
Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité National Library of France
Rapport sur la nécessité de supprimer les dispenses de mariage, de supprimer ou modifier les obstacles qui le retardent ou l'annulent, enfin d'élablir une forme purement civile pour constater l'état des personnes. Par M. Lanjuinais. Juin 1791 National Library of France
Rapport sur l'instruction publique, fait, au nom du comité de constitution, à l'Assemblée nationale, les 10, 11 et 19 septembre 1791, par M. de Talleyrand-Périgord, ancien évêque d'Autun. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale National Library of France
Recherches sur des cahiers de 1789 en Eure-et-Loir, paroisse de Saint-Germain-lès-Alluyes, cahiers de curés National Library of France
Recueil de documents relatifs aux séances des Etats généraux National Library of France National Library of Luxembourg
Recueil des pièces relatives à la motion faite à l'Assemblée nationale, au sujet de J.J. Rousseau & de sa veuve : à Paris, le 7 janvier 1791 RERO - Library Network of Western Switzerland
Réponse de M. le duc de Liancourt, président de l'Assemblée nationale, à M. le comte de Montmorin. (27 juillet 1789) National Library of France
Réponse du roi National Library of France
Sammlung der Schriften an die Nationalversammlung : die Juden und ihre bürgerliche Verbesserung betreffend National Library of Israel
Séance tenue par le roi aux Etats-généraux, le 23 juin 1789 RERO - Library Network of Western Switzerland National Library of France
Sur les assignats-monnoie Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France
Table chronologique des arrêtés des communes, des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France RERO - Library Network of Western Switzerland Library of Congress/NACO National Library of France Sudoc [ABES], France
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée constituante, depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 30 septembre 1791 inclusivement National Library of France

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