France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Assemblée nationale constituante assemblée issue de la transformations des états généraux, rédactrice de la première Constitution française, dite « Constitution de 1791 »
France Assemblée nationale constituante
Zgromadzenie Narodowe Konstytucyjne (Francja ; 1789-1791)
Frankreich Assemblée Nationale Constituante (1789 - 1791)
Assemblée nationale constituante
VIAF ID: 148462593 ( Corporate )
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Works
Title | Sources |
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Assemblée nationale aux Français | |
Cahier de la noblesse de la prévôté et vicomté de Paris hors des murs, contenant les pouvoirs qu'elle confie à ses députés aux États généraux | |
Cahier des ordres réunis de la noblesse et du tiers état du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye, rassemblés à Péronne ; remis à MM. le chevalier Alexandre de La Meth et le duc de Mailly, députés de l'ordre de la noblesse ; à MM. de Buire, de Bussy, Prevost et Du Metz, députés de l'ordre du tiers état. (7 avril 1789.) | |
Constitution civile du clergé | |
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen | |
Discours du roi | |
Discours prononcé par le Roi, à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790 | |
États-généraux. Correspondance de Bretagne | |
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du samedi 20 juin 1789 | |
France. Collection générale des loix ... juil. 1788-mars 1790: | |
Hist. et dict. de la Rév. franç., c1987: | |
Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du Royaume. Du 14 décembre 1789 | |
Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution (Santo Domingo : 1791) | |
Instruction pour les gardes nationales, arrêtée par le comité Militaire, et imprimée par ordre de l'Assemblée nationale . Du premier janvier 1791. | |
Journal des États généraux, convoqués par Louis XVI, le 27 avril 1789 (Reproduction numérique) | |
Lettre du roi pour la convocation des états généraux... | |
Liste générale des élections faites dans l'assemblée du tiers-état de la ville de Paris, intra muros | |
Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les députés à l'Assemblée nationale. 1789 | |
Loi qui décrète une statue pour Jean-Jacques Rousseau, & une pension de 1200 livres pour sa veuve : donnée à Paris, le 29 décembre 1790 | |
Loi relative à la translation du corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève : donnée à Paris, le 1.er juin 1791 | |
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies; donnée à Paris, le 10 juillet 1791. | |
Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, acadiens & canadiens, & à leurs familles donnée à Paris, le 25 février 1791. | |
Motion de M. l'abbé Grégoire, curé d'Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789 | |
Motions, discours et rapports : la législation nouvelle, 1789-1791 | |
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne sur la motion suivante de M. le Comte de Castellane... | |
Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événements du 21 juin 1791, prononcée à la tribune de l'Assemblée, à la séance du 15 juillet. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, et envoyée aux départements | |
Précis des seances des 5 & 6 août 1789. | |
Procès-verbal de l'assemblée des citoyens nobles de Paris. Du dimanche 26 avril 1789 | |
Procès-verbal des séances de la chambre de l'ordre de la noblesse, aux États généraux, tenues à Versailles en 1789 | |
Procès-verbal des seances de l'Assemblée des colons-électeurs de la Martinique, tenue à Paris , adressé par les députés & suppléans de cette colonie, admis à l'Assemblée nationale, à Messieurs les colons de ladite isle. | |
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, par le premier ministre des finances, le 1er octobre 1789 | |
Projet de décret. Proposé par le comité des contributions publiques | |
Rapport de M. [Antoine Pierre Joseph Marie] Barnave sur les colonies | |
Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité | |
Rapport fait par M. l'archevêque de Bordeaux, au nom du comité choisi par l'Assemblée nationale, pour rédiger un projet de constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789. | |
Rapport sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi | |
Recherches sur des cahiers de 1789 en Eure-et-Loir, paroisse de Saint-Germain-Lès-Alluyes, cahiers de curés | |
Recueil de documents relatifs aux séances des Etats généraux | |
Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire,... | |
Recueil des pièces relatives à la motion faite à l'Assemblée nationale, au sujet de J.J. Rousseau & de sa veuve : à Paris, le 7 janvier 1791 | |
Répertoire national, ou Mémorial chronologique de tous les actes authentiques relatifs à la Révolution. | |
Réponse du Roi [Louis XVI] (13 août 1789) | |
Sammlung der Schriften an die Nationalversammlung : die Juden und ihre bürgerliche Verbesserung betreffend | |
Le Serment du Jeu de Paume | |
Table chronologique des décrets depuis le premier janvier 1791 | |
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée constituante, depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 30 septembre 1791 inclusivement | |
งานแปล:รัฐธรรมนูญฝรั่งเศส (ค.ศ. 1791)/ประกาศสิทธิมนุษยชนและพลเมือง |