France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
France. Parlement. Sénat (1958-). Délégation pour l'Union européenne
France Délégation pour l'Union européenne
France. Parlement (1958- ). Sénat. Délégation pour l'Union européenne
VIAF ID: 146457836 ( Corporate )
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Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a France ‡b Délégation pour l'Union européenne
- 210 | | ‡a France ‡b Sénat ‡c 1958-.... ‡b Délégation pour l'Union européenne
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- 110 2 _ ‡a France. ‡b Sénat (1958-....). ‡b Délégation pour l'Union européenne
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- 510 2 _ ‡a France ‡b Commission chargée des affaires européennes
- 510 _ _ ‡5 b ‡a France ‡b Sénat ‡c 1958-.... ‡b Commission chargée des affaires européennes
Works
Title | Sources |
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diversité des marchés du travail en Europe, quelles conséquences pour l'union monétaire ? | |
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels ? : [rapport d'information] | |
Faut-il modifier le mode de scrutin pour les élections européennes ? : [rapport d'information] | |
L'application du principe de subsidiarité : [rapport d'information] | |
Quel marché du travail après l'élargissement | |
Rapport d'information sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce, OMC | |
Rapport d'information sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures | |
Rapport d'information sur les fonds structurels à mi-parcours de la seconde phase de programmation | |
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation portant sur l'examen des propositions d'actes communautaires relatives à la mise en place de l'euro (cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change) | |
Rapport d'information sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen | |
Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne | |
Rapport d'information sur une révision de l'article 88-4 de la Constitution | |
réforme de 1996 des institutions de l'Union européenne | |
Rencontre avec la Commission des affaires européennes du Bundesrat Strasbourg, 20 janvier 2006 | |
Sécurité alimentaire, le codex alimentarius | |
sécurité intérieure en Europe | |
Stratégie de Lisbonne | |
[suivi du] Traité d'Athènes du 16 avril 2003 | |
Un système commun de TVA | |
Traité d'Amsterdam | |
Traité de Nice | |
transposition des directives | |
Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations | |
Union européenne à vingt-cinq [discussions au Parlement] | |
Union européenne et la mise en oeuvre de l'égalité des chances entre hommes et femmes | |
Union européenne, les conséquences économiques et budgétaires de l'élargissement à l'Est | |
Union européenne-Russie, quelles relations ? | |
Vers des services publics à l'européenne | |
Vers la construction d'un espace judiciaire européen ? | |
Vers l'achèvement du marché intérieur de l'énergie | |
Vers un traité constitutionnel européen | |
XIIIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), (Madrid, 8 novembre 1995) |