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Barthe, Marcel 1813-1900 National Library of France

Marcel Barthe Wikidata

VIAF ID: 143093804 (Personal)

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Title Sources
Aux Électeurs des Basses-Pyrénées. (Signé : Marcel Barthe. [18 avril 1849.]) National Library of France
bon vieux temps en Béarn. Extraits d'un mémoire publié en 1845 dans l'intérêt de la commune de Louvie-Soubiron et Listo par Marcel Barthe,... National Library of France
Chants du Crépuscule, par Victor Hugo. [Signé : Marcel Barthe.] National Library of France
Comité républicain de Pau. Discours prononcé par M. Marcel Barthe à la réunion de Nay, le 23 juin 1878 National Library of France
Consultant journal de droit usuel et de jurisprudence commerciale et industrielle... National Library of France
Le Consultant (Paris. Reproduction numérique) National Library of France
Discours de M. Marcel Barthe. Séance du 4 mai 1880. Création d'une caisse nationale de retraites pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture National Library of France
Discours prononcé par M. Marcel Barthe. Séance du 14 juin 1888. Première délibération sur le projet de loi relatif aux canaux de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude) National Library of France
Discours prononcé par M. Marcel Barthe, séance du 3 avril 1885. Discussion des amendements Versigny et Brialou, relatifs au non dégrèvement de l'impôt foncier sur les logements vacants National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet de déterminer les conditions auxquelles doit satisfaire toute association laïque ou religieuse soit pour exister légalement, soit pour participer à l'enseignement, présentée par M. Marcel Barthe,... (27 novembre 1879.) National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet de prévenir les conflits entre la Chambre des Députés et le Sénat en matière de budget... (18 octobre 1884.) National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet de remplacer l'article 26 de la loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse, par des dispositions garantissant d'une manière plus efficace l'honneur, la dignité, la considération et la sûreté personnelle du Président de la République, présentée par M. Marcel Barthe,... (25 mars 1895) National Library of France
Proposition de loi, ayant pour objet de réprimer les provocations au renversement de la république ou des institutions républicaines, présentée par MM. Marcel Barthe, Bardoux, Corne, Barthélemy Saint-Hilaire, Gaulthier de Rumilly, et Gailly,... (12 février 1883.) National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet la dissolution de l'Assemblée, et des élections pour une nouvelle représentation nationale, dans les deux mois qui suivront l'évacuation du territoire, présentée par M. Marcel Barthe,... (3 avril 1873.) National Library of France
Rapport fait au nom de la 31e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à ériger en municipalité distincte le territoire du Vésinet, dépendant des communes de Chatou, Croissy et le Pecq, canton de Saint-Germain, arrondissement de Versailles, département de Seine-et-Oise, par M. Marcel Barthe,... (24 mai 1875.) National Library of France
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les pensions civiles accordées à d'anciens préfets, en dehors des conditions d'age et de services fixées par la loi, depuis le 1er janvier 1848, par M. Marcel Barthe,... Séance du 30 avril 1849 National Library of France
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création des syndicats professionnels, par M. Marcel Barthe,... (20 juillet 1882.) National Library of France
Sénat. Extrait du "Journal officiel" du 25 janvier 1889. Discours prononcé par M. Marcel Barthe. Séance du 24 janvier 1889. Discussion de la proposition de loi relative au droit de vote et d'éligibilité de diverses catégories de condamnés National Library of France

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