Barthe, Marcel 1813-1900
Marcel Barthe
VIAF ID: 143093804 ( Personal )
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Preferred Forms
- 200 _ | ‡a Barthe ‡b Marcel ‡f 1813-1900
- 100 0 _ ‡a Marcel Barthe
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Works
Title | Sources |
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Aux Électeurs des Basses-Pyrénées. (Signé : Marcel Barthe. [18 avril 1849.]) | |
bon vieux temps en Béarn. Extraits d'un mémoire publié en 1845 dans l'intérêt de la commune de Louvie-Soubiron et Listo par Marcel Barthe,... | |
Chants du Crépuscule, par Victor Hugo. [Signé : Marcel Barthe.] | |
Consultant journal de droit usuel et de jurisprudence commerciale et industrielle... | |
Le Consultant (Paris. Reproduction numérique) | |
Discours de M. Marcel Barthe. Séance du 4 mai 1880. Création d'une Caisse nationale de retraites pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture | |
Discours prononcé par M. Marcel Barthe,... dans la discussion sur les nouveaux impôts. Amendement de M. Méline. Augmentation des droits de mutation en cas de décès | |
Discours prononcé par M. Marcel Barthe, rapporteur de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Paul Morin, relative aux associations syndicales agricoles. Séance du 28 janvier 1873 | |
Discours prononcé par M. Marcel Barthe. Séance du 17 novembre 1892. Discussion d'un projet de loi d'intérêt local | |
Proposition de loi ayant pour objet de déterminer les conditions auxquelles doit satisfaire toute association laïque ou religieuse soit pour exister légalement, soit pour participer à l'enseignement, présentée par M. Marcel Barthe,... (27 novembre 1879.) | |
Proposition de loi ayant pour objet de prévenir les conflits entre la Chambre des Députés et le Sénat en matière de budget... (18 octobre 1884.) | |
Proposition de loi ayant pour objet de remplacer l'article 26 de la loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse, par des dispositions garantissant d'une manière plus efficace l'honneur, la dignité, la considération et la sûreté personnelle du Président de la République, présentée par M. Marcel Barthe,... (25 mars 1895) | |
Proposition de loi, ayant pour objet de réprimer les provocations au renversement de la république ou des institutions républicaines, présentée par MM. Marcel Barthe, Bardoux, Corne, Barthélemy Saint-Hilaire, Gaulthier de Rumilly, et Gailly,... (12 février 1883.) | |
Proposition de loi ayant pour objet la dissolution de l'Assemblée, et des élections pour une nouvelle représentation nationale, dans les deux mois qui suivront l'évacuation du territoire, présentée par M. Marcel Barthe,... (3 avril 1873.) | |
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les pensions civiles accordées à d'anciens préfets, en dehors des conditions d'age et de services fixées par la loi, depuis le 1er janvier 1848, par M. Marcel Barthe,... Séance du 30 avril 1849 | |
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création des syndicats professionnels, par M. Marcel Barthe,... (20 juillet 1882.) |