France. Chambre des pairs
Francja. Chambre des pairs.
Izba Parów (Francja)
France. Chambre des pairs (1814-1848)
VIAF ID: 141623106 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/141623106
Preferred Forms
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- 110 2 _ ‡a France ‡b Chambre des pairs
- 210 | | ‡a France ‡b Chambre des pairs
- 110 2 _ ‡a France. Chambre des pairs
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- 110 1 _ ‡a France. ‡b Chambre des pairs
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- 110 2 _ ‡a France. ‡b Chambre des pairs (1814-1848)
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4xx's: Alternate Name Forms (22)
5xx's: Related Names (23)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Assemblée nationale constituante (1848-1849)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Chambre des députés
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Corps législatif (1795-1814)
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Cour des pairs
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Sénat (1800-1814)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Sénat conservateur
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Sénat (1800-1814)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Sénat (1852-1870)
- 515 _ _ ‡5 z ‡a France ‡z 1814-1830 (Restauration)
- 551 _ _ ‡a France ‡y 1814-1830 (Restauration)
- 515 _ _ ‡5 z ‡a France ‡z 1830-1848 (Louis-Philippe)
- 551 _ _ ‡a France ‡y 1830-1848 (Louis-Philippe)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Assemblée nationale constituante (1848-1849)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Chambre des députés
- 510 2 _ ‡a France ‡b Chambre des pairs
- 510 _ _ ‡5 z ‡a France ‡b Chambre des pairs ‡c 1815
- 510 2 _ ‡a France ‡b Corps législatif (1795-1814)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Cour des pairs
- 510 _ _ ‡5 a ‡a France ‡b Sénat ‡c 1800-1814
- 510 _ _ ‡5 b ‡a France ‡b Sénat ‡c 1852-1870
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat (1800-1814)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat conservateur
Works
Title | Sources |
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Discours | |
Discours du roi prononcé le 28 janvier 1823, à l'ouverture de la session des Chambres | |
Discours prononcé par M. le comte Beugnot,... dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement. Séance du 24 avril 1844 | |
Exposé des motifs... | |
Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... | |
Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relativement à l'article XIX du règlement judiciaire | |
Opinion de M. le duc de Fézensac sur le projet de loi relatif aux fortifications de Paris | |
Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur la résolution relative au clergé... | |
Opinion de M. le duc de Saint-Aignan contre le titre XI du projet de loi sur les finances | |
Opinion de M. le lieutenant-général Mis Maison, sur l'amendement relatif au recrutement de la Garde royale, prononcée le 6 mars 1818 | |
Opinion de M. le Mis de Bonnay sur la résolution de la Chambre des Députés, tendante à ce que le roi soit supplié de suspendre pendant un an l'inamovibilité des juges | |
Opinion de M. le Mis de Rougé sur la loi de la liberté individuelle, prononcée dans la séance du 8 janvier 1817 | |
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs. | |
Projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, par le recrutement de l'armée | |
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit [supplémentaire de 500 000 francs] pour secours aux étrangers réfugiés en France | |
Projet de loi sur les faillites et banqueroutes | |
Projet de loi sur l'organisation communale et départementale présenté aux deux Chambres. (9 février 1829.) | |
Proposition de M. le Bon Pasquier | |
Proposition faite... par le prince de Talleyrand dans la séance du jeudi 23 janvier 1817 | |
Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés | |
Rapport fait... par M. Humblot-Conté... [Examen du projet de loi concernant des crédits extraordinaires et des crédits supplémentaires à ouvrir sur l'exercice 1836.] | |
Rapport fait... par M. le Vte Dubouchage... [Échanges d'immeubles entre des particuliers, la ville d'Avignon et le domaine de l'État.] | |
Rapport... par M. le Cte Desroys... [Examen des projets de loi qui autorisent les villes d'Agen et d'Elbeuf à contracter des emprunts.] | |
Rapport sur deux pétitions relatives à la création, à la transmission des offices, à la limitation de leur nombre, à la révision du Code de procédure, à la demande d'un tarif unique pour les actes des officiers ministériels, etc. ; par M. le Vte de Villiers Du Terrage,... (7 septembre 1839.) | |
Session de 1819, ou recueil des discussions législatives aux deux Chambres pendant cette session, orné du plan de chaque chambre. | |
Vues sur quelques changements à faire au règlement intérieur de la Chambre des pairs, par M. le Cte Cornet |