Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales.
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....)
Faculté de droit et des sciences sociales (Université de Poitiers)
faculté de droit de Poitiers
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Works
Title | Sources |
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André Tiraqueau (1488-1558) | |
Les aspects juridiques de la décentralisation / [org. par la Faculté de Droit de l'Université de Poitiers et la Faculté de Droit de l'Univeristé de Varsovie]. - Paris, 1990. | |
Assemblées spéciales d'actionnaires, thèse pour le doctorat... par A. Séchet,... | |
Chèques et virements postaux | |
Chirurgie esthétique et le droit | |
Collect. Fac. droit sci. soc., Melange | |
Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales | |
Les collèges communaux de garçons | |
Communautés, discriminations et identité : huitièmes Journées René Savatier, Poitiers, 26 et 27 octobre 2007 | |
Le consulat à Limoges au XVIe siècle | |
Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres : essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance : thèse de doctorat en droit privé, présentée et soutenue publiquement le 19 janvier 2000 | |
Contrôle juridictionnel du Conseil d'État sur les décisions des autres tribunaux administratifs | |
La Déréglementation, 1986: | |
Doctrine économique de Boësnier de l'Orme d'après son ouvrage : "de l'Esprit du gouvernement économique". Thèse pour le doctorat (sciences politiques)... par Pierre Drouet d'Aubigny | |
Le droit face aux transformations économiques en Pologne et en France : actes du colloque organisé à Varsovie, 9-11 mai 1990. | |
Droits de l'individu et police : actes du Colloque conjoint des facultés de droit de l'Université de Poitiers et de l'Université de Montréal tenu à Poitiers en mai 1988 | |
Du Bien de famille insaisissable, étude de la loi du 12 juillet 1909 et du décret du 26 mars 1910, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Martin,... | |
Du Retrait des concessions temporaires sur le domaine public | |
Des effets de la "Mora" : droit romain ; Les privilèges du crédit foncier : droit français | |
Étude d'histoire du droit. La Dîme ecclésiastique au XVIIIe siècle. Thèse pour le doctorat... par Léon Durand,... | |
Faculté de droit de Poitiers. Du Régime administratif des aliénés et des réformes projetées. Thèse pour le doctorat... par Gabriel Léger,... | |
Le français langue du Droit : Colloque international : Poitiers, 6 et 7 novembre 1997 | |
Gratuité de l'enseignement secondaire | |
Les idées de Condorcet sur le suffrage | |
Impôt global et progressif sur le revenu. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Raymond Moreau... | |
De la condition juridique des terres au Cambodge : (Protectorat français) | |
De la Responsabilité des coauteurs de délits ou de quasi-délits civils. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Charles Hamel,... | |
De la Suppression des taxes communales d'octroi, thèse pour le doctorat... soutenue le... 30 novembre 1900... par Gaston Besnard | |
De l'Impôt du timbre sur les valeurs mobilières françaises et étrangères. Thèse de doctorat... par Charles Langevin,... | |
Les métamorphoses de la responsabilité | |
Le multimédia : marché, droit et pratiques juridiques: actes des 8èmes journées d'actualité du droit de l'audiovisuel, Poitiers, 4 et 5 novembre 1994 | |
Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche : colloque Poitiers-Montréal, 12 et 13 décembre 2002 | |
Presse après 1935 | |
La protection des droits fondamentaux : actes du colloque | |
La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible | |
Réforme monétaire au Maroc, thèse pour le doctorat... par Pierre de Roux,... | |
Des réformes récentes de l'inscription hypothécaire et de la transcription : Loi du 1er mars 1918, Loi du 24 juillet 1921 | |
Des Répercussions des lois sociales dans les rapports entre bailleur et preneur à métayage | |
Le rôle de la coopération douanière et fiscale dans le processus d'intégration économique de la C.E.A.O. | |
Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits : journées d'études, Poitiers, 14 et 15 mai 1998. | |
Situation internationale de la Serbie de 1908 à 1924 | |
Thèse | |
La transmission de l'entreprise enjeux et perspectives : Secondes Journées René Savatier (Poitiers, 17 et 18 Mars 1988) | |
Université de Poitiers. Faculté de droit. De la Subrogation à l'hypothèque légale de la femme mariée. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 12 juillet 1901... par Louis Blanpain | |
Université de Poitiers. Faculté de droit. Dupont de Nemours et la question de la Compagnie des Indes. Thèse... par Édouard Mossion,... | |
Université de Poitiers. Faculté de droit. Étude sur le servage en Poitou d'après les cartulaires. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Henry Lafond,... | |
Université de Poitiers. Faculté de droit. L'Usufruit au point de vue économique, thèse... par Pierre-Julien Ravail,... | |
Variations autour du droit public : mélanges en l'honneur du professeur Christian Debouy | |
Des ventes et des échanges individuels d'immeubles ruraux en droit fiscal |